CHARBOUILLOT JACQUES
Active0210Z · Sylviculture et autres activités forestières
Enregistré sous le numéro SIREN 750 236 879, CHARBOUILLOT JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2011. Son siège social est situé Ld la Verpillere, 71470 Sainte-Croix-en-Bresse. Son activité principale est sylviculture et autres activités forestières (code NAF 0210Z).
Fiche d'identité de CHARBOUILLOT JACQUES
INSEE- Dénomination
- CHARBOUILLOT JACQUES
- SIREN
- 750 236 879
- SIRET (siège)
- 750 236 879 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR55750236879Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 750 236 879
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0210Z - Sylviculture et autres activités forestières
- Date de création
- 01 janvier 2011
- Siège social
- LD LA VERPILLERE, 71470, SAINTE-CROIX-EN-BRESSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHARBOUILLOT JACQUES
Sylviculture et autres activités forestières
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Établissements de CHARBOUILLOT JACQUES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71470 SAINTE-CROIX-EN-BRESSESiègeActif
750 236 879 00011 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 0210Z
Conformité de CHARBOUILLOT JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARBOUILLOT JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHARBOUILLOT JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHARBOUILLOT JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2011
Questions fréquentes sur CHARBOUILLOT JACQUES
Quel est le numéro SIREN de CHARBOUILLOT JACQUES ?
Le numéro SIREN de CHARBOUILLOT JACQUES est 750 236 879. Le SIRET de son siège social est 750 236 879 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55750236879.
Où se situe le siège social de CHARBOUILLOT JACQUES ?
Le siège social de CHARBOUILLOT JACQUES est situé Ld la Verpillere, 71470 Sainte-Croix-en-Bresse.
CHARBOUILLOT JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, CHARBOUILLOT JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHARBOUILLOT JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARBOUILLOT JACQUES.
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