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CHARBY PASCAL

Active
Siren394 126 247Entrepreneur individuel03160 YGRANDECréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHARBY PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1994, identifié par le SIREN 394 126 247. Elle est domiciliée Les Grands Mallais, 03160 Ygrande. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de CHARBY PASCAL

Dénomination
CHARBY PASCAL
SIREN
394 126 247
SIRET (siège)
394 126 247 00029
N° TVA intracommunautaire
FR66394126247Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 126 247
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
LES GRANDS MALLAIS, 03160, YGRANDE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHARBY PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de CHARBY PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARBY PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARBY PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 03160 YGRANDESiègeActif

    394 126 247 00029 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 6820B

  • 03160 YGRANDEFermé

    394 126 247 00011 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 014A

Documents juridiques de CHARBY PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARBY PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARBY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARBY PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARBY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARBY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARBY PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur CHARBY PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHARBY PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHARBY PASCAL est 394 126 247. Le SIRET de son siège social est 394 126 247 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66394126247.

Où se situe le siège social de CHARBY PASCAL ?

Le siège social de CHARBY PASCAL est situé Les Grands Mallais, 03160 Ygrande.

CHARBY PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARBY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARBY PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARBY PASCAL.

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