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CHARITAT PASCAL

Active
Siren393 337 191Entrepreneur individuel69380 CIVRIEUX D'AZERGUESCréée le 20 décembre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHARITAT PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 décembre 1993 sous le numéro SIREN 393 337 191. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Lozanne C-C les Arcades, 69380 Civrieux d'Azergues. Son activité principale relève du code NAF 158D.

Fiche d'identité de CHARITAT PASCAL

Dénomination
CHARITAT PASCAL
SIREN
393 337 191
SIRET (siège)
393 337 191 00018
N° TVA intracommunautaire
FR86393337191Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 337 191
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
158D
Date de création
20 décembre 1993
Siège social
RTE DE LOZANNE C-C LES ARCADES, 69380, CIVRIEUX D'AZERGUES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHARITAT PASCAL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de CHARITAT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARITAT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARITAT PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69380 CIVRIEUX D'AZERGUESSiègeFermé

    393 337 191 00018 · ouvert le 20 décembre 1993 · NAF 158D

Documents juridiques de CHARITAT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARITAT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARITAT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARITAT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARITAT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARITAT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARITAT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 décembre 1993

Questions fréquentes sur CHARITAT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHARITAT PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHARITAT PASCAL est 393 337 191. Le SIRET de son siège social est 393 337 191 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86393337191.

Où se situe le siège social de CHARITAT PASCAL ?

Le siège social de CHARITAT PASCAL est situé Rte de Lozanne C-C les Arcades, 69380 Civrieux d'Azergues.

CHARITAT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARITAT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARITAT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARITAT PASCAL.

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