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CHARLES BERNARD

Active
Siren402 842 793Entrepreneur individuel22320 LA HARMOYECréée le 01 janvier 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 402 842 793, CHARLES BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1985. Elle est domiciliée La Porte des Pres, 22320 La Harmoye. L'entreprise déclare le code NAF 9329Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHARLES BERNARD

Dénomination
CHARLES BERNARD
SIREN
402 842 793
SIRET (siège)
402 842 793 00018
N° TVA intracommunautaire
FR56402842793Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 842 793
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z
Date de création
01 janvier 1985
Siège social
LA PORTE DES PRES, 22320, LA HARMOYE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHARLES BERNARD

Prestation équestre notamment balade en calèche

Finances de CHARLES BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARLES BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARLES BERNARD

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 22320 LA HARMOYESiègeActif

    402 842 793 00018 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 9329Z

  • 22320 LA HARMOYEActif

    402 842 793 00026 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 6820A

Documents juridiques de CHARLES BERNARD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 juin 2018

  • Acte

Comptes annuels de CHARLES BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARLES BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARLES BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARLES BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARLES BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARLES BERNARD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-BRIEUC

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-06-18 · Début d'activité : 2018-01-01

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1985

Questions fréquentes sur CHARLES BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CHARLES BERNARD ?

Le numéro SIREN de CHARLES BERNARD est 402 842 793. Le SIRET de son siège social est 402 842 793 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56402842793.

Où se situe le siège social de CHARLES BERNARD ?

Le siège social de CHARLES BERNARD est situé La Porte des Pres, 22320 La Harmoye.

CHARLES BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARLES BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARLES BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARLES BERNARD.

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