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CHARLES BERNARD

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Siren407 605 872Entrepreneur individuel63260 MONTPENSIERCréée le 01 janvier 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHARLES BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1980, identifié par le SIREN 407 605 872. Elle est domiciliée à Montpensier (63260). L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.

Fiche d'identité de CHARLES BERNARD

Dénomination
CHARLES BERNARD
SIREN
407 605 872
SIRET (siège)
407 605 872 00016
N° TVA intracommunautaire
FR29407605872Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 605 872
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
63260, MONTPENSIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHARLES BERNARD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de CHARLES BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARLES BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARLES BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 63260 MONTPENSIERSiègeFermé

    407 605 872 00016 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 011A

Documents juridiques de CHARLES BERNARD

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de CHARLES BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARLES BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARLES BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARLES BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARLES BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARLES BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur CHARLES BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CHARLES BERNARD ?

Le numéro SIREN de CHARLES BERNARD est 407 605 872. Le SIRET de son siège social est 407 605 872 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29407605872.

Où se situe le siège social de CHARLES BERNARD ?

Le siège social de CHARLES BERNARD est situé 63260 Montpensier.

CHARLES BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARLES BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARLES BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARLES BERNARD.

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