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CHARLES BERNARD

Active
Siren408 275 071Entrepreneur individuel21500 CHAMP D'OISEAUCréée le 31 décembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHARLES BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1990 sous le numéro SIREN 408 275 071. Le siège social de l'entreprise se trouve à Champ d'Oiseau (21500). Son activité principale relève du code NAF 0142Z.

Fiche d'identité de CHARLES BERNARD

Dénomination
CHARLES BERNARD
SIREN
408 275 071
SIRET (siège)
408 275 071 00012
N° TVA intracommunautaire
FR17408275071Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 275 071
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 octobre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
31 décembre 1990
Siège social
21500, CHAMP D'OISEAU
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHARLES BERNARD

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CHARLES BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARLES BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARLES BERNARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21500 CHAMP D'OISEAUSiègeActif

    408 275 071 00012 · ouvert le 31 décembre 1990 · NAF 0142Z

  • 21500 CHAMP D'OISEAUFermé

    408 275 071 00038 · ouvert le 15 octobre 2016 · NAF 4619B

Documents juridiques de CHARLES BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARLES BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARLES BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARLES BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARLES BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARLES BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARLES BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1990

Questions fréquentes sur CHARLES BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CHARLES BERNARD ?

Le numéro SIREN de CHARLES BERNARD est 408 275 071. Le SIRET de son siège social est 408 275 071 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17408275071.

Où se situe le siège social de CHARLES BERNARD ?

Le siège social de CHARLES BERNARD est situé 21500 Champ d'Oiseau.

CHARLES BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARLES BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARLES BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARLES BERNARD.

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