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CHARLES BERNARD

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Siren415 320 662Entrepreneur individuel94240 L'HAY-LES-ROSESCréée le 07 janvier 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 415 320 662, CHARLES BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 7 janvier 1982. Son siège social est situé 15 T rue des Tournelles, 94240 L'Hay-les-Roses. Son activité principale relève du code NAF 8621Z.

Fiche d'identité de CHARLES BERNARD

Dénomination
CHARLES BERNARD
SIREN
415 320 662
SIRET (siège)
415 320 662 00018
N° TVA intracommunautaire
FR05415320662Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 415 320 662
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8621Z
Date de création
07 janvier 1982
Siège social
15 T RUE DES TOURNELLES, 94240, L'HAY-LES-ROSES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHARLES BERNARD

Activité des médecins généralistes

Finances de CHARLES BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARLES BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARLES BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 94240 L'HAY-LES-ROSESSiègeActif

    415 320 662 00018 · ouvert le 07 janvier 1982 · NAF 8621Z

Documents juridiques de CHARLES BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARLES BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARLES BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARLES BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARLES BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARLES BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARLES BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 janvier 1982

Questions fréquentes sur CHARLES BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CHARLES BERNARD ?

Le numéro SIREN de CHARLES BERNARD est 415 320 662. Le SIRET de son siège social est 415 320 662 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05415320662.

Où se situe le siège social de CHARLES BERNARD ?

Le siège social de CHARLES BERNARD est situé 15 T rue des Tournelles, 94240 L'Hay-les-Roses.

CHARLES BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARLES BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 janvier 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARLES BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARLES BERNARD.

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