CHARLES CATHERINE
Active7111Z · Activités d'architecture
CHARLES CATHERINE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 1983 sous le numéro SIREN 328 377 460. Son siège social est situé 12 av du Segala, 12220 Montbazens. Elle exerce une activité de activités d'architecture (code NAF 7111Z).
Fiche d'identité de CHARLES CATHERINE
INSEE- Dénomination
- CHARLES CATHERINE
- SIREN
- 328 377 460
- SIRET (siège)
- 328 377 460 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR04328377460Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 328 377 460
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 01 juin 1983
- Siège social
- 12 AV DU SEGALA, 12220, MONTBAZENS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CHARLES CATHERINE
Activités d'architecture
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Établissements de CHARLES CATHERINE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 12220 MONTBAZENSSiègeActif
328 377 460 00022 · ouvert le 04 avril 1988 · NAF 7111Z
- 12220 MONTBAZENSFermé
328 377 460 00014 · ouvert le 01 juin 1983 · NAF 742A
Conformité de CHARLES CATHERINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARLES CATHERINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHARLES CATHERINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHARLES CATHERINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 1983
Questions fréquentes sur CHARLES CATHERINE
Quel est le numéro SIREN de CHARLES CATHERINE ?
Le numéro SIREN de CHARLES CATHERINE est 328 377 460. Le SIRET de son siège social est 328 377 460 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04328377460.
Où se situe le siège social de CHARLES CATHERINE ?
Le siège social de CHARLES CATHERINE est situé 12 av du Segala, 12220 Montbazens.
CHARLES CATHERINE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHARLES CATHERINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHARLES CATHERINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARLES CATHERINE.
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