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CHARLES CHOCOLARTISAN

Active
Siren535 169 411SAS42110 CivensCréée le 11 octobre 201125

1082Z · Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie

Résultat net 2024
754 k€+292,3 %
Capital social
64,2 k€
Effectif
25tranche Sirene

CHARLES CHOCOLARTISAN est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 octobre 2011, identifiée par le SIREN 535 169 411. Le siège social de l'entreprise se trouve 300 RUE des Places, 42110 Civens. Elle exerce une activité de fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie (code NAF 1082Z) et emploie 25 salariés. Le dernier exercice publié (clôture au 31 décembre 2016) fait état d'un chiffre d'affaires de 1,4 M€ pour un résultat net de 78,7 k€. La direction est assurée par RCH ROCLAND CHARLES HOLDING en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de CHARLES CHOCOLARTISAN

Dénomination
CHARLES CHOCOLARTISAN
SIREN
535 169 411
SIRET (siège)
535 169 411 00043
N° TVA intracommunautaire
FR38535169411Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Saint-Étienne 535 169 411
Greffe
Saint-Étienne
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 avril 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
64 240 €
Code NAF / APE
1082Z - Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie
Date de création
11 octobre 2011
Effectif
25
Siège social
300 RUE des Places, 42110, Civens
Établissements
8
Statut
Active

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Site internet et réseaux sociaux de CHARLES CHOCOLARTISAN

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de CHARLES CHOCOLARTISAN

Fabrication de cacao, de chocolats et de produits de confiserie.

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Finances de CHARLES CHOCOLARTISAN

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilanMasse salariale
2024--754 k€--247 k€1,8 M€-
2023--−392 k€--−492 k€1,4 M€-
2022--−518 k€--−84,4 k€1,6 M€-
2021--147 €--372 k€1,6 M€-
2020--621 €--405 k€1,3 M€-
2019--55,7 k€--414 k€1,1 M€-
2018--43,5 k€--376 k€999 k€-
2017--120 k€--258 k€1,0 M€-
20161,4 M€-78,7 k€121 k€93,9 k€138 k€682 k€373 k€

Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2024 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 30 avril 2025

Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).

Ratios 2024

Autonomie financière
13,9 %
Taux d’endettement
1,0 %
Ratio de liquidité
77,8 %

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2024

Actif

Poste20242023
Concessions, brevets et droits similaires400 €0 €
Autres immobilisations incorporelles15 012 €0 €
Installations techniques, matériel et outillage126 635 €0 €
Autres immobilisations corporelles366 707 €0 €
Autres immobilisations financières38 095 €0 €
TOTAL Actif immobilisé546 849 €0 €
Stocks - matières premières et approvisionnements257 016 €0 €
Produits intermédiaires et finis52 171 €0 €
Stocks - marchandises10 319 €0 €
Avances et acomptes versés sur commandes43 484 €0 €
Clients et comptes rattachés682 664 €0 €
Autres créances42 109 €0 €
Disponibilités102 037 €0 €
Charges constatées d'avance43 095 €0 €
TOTAL Actif circulant1 232 896 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 779 745 €0 €

Passif

Poste20242023
Capital social ou individuel55 000 €0 €
Réserve légale5 500 €0 €
Autres réserves297 925 €0 €
Report à nouveau−909 891 €0 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE754 157 €0 €
Subventions d'investissement44 800 €0 €
TOTAL Capitaux propres247 490 €0 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit1 283 €0 €
Emprunts et dettes financières divers1 168 €0 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés231 556 €0 €
Dettes fiscales et sociales178 196 €0 €
Autres dettes1 120 052 €0 €
TOTAL Dettes1 532 255 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 779 745 €0 €
Code EG696 217 €0 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2023

Actif

Poste20232022
Concessions, brevets et droits similaires425 €0 €
Installations techniques, matériel et outillage199 400 €0 €
Autres immobilisations corporelles434 583 €0 €
Autres immobilisations financières36 595 €0 €
TOTAL Actif immobilisé671 002 €0 €
Stocks - matières premières et approvisionnements229 860 €0 €
Produits intermédiaires et finis69 321 €0 €
Avances et acomptes versés sur commandes26 864 €0 €
Clients et comptes rattachés264 875 €0 €
Autres créances28 111 €0 €
Disponibilités127 271 €0 €
Charges constatées d'avance22 252 €0 €
TOTAL Actif circulant768 553 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 439 556 €0 €

Passif

Poste20232022
Capital social ou individuel55 000 €0 €
Réserve légale5 500 €0 €
Autres réserves297 925 €0 €
Report à nouveau−517 784 €0 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE−392 108 €0 €
Subventions d'investissement59 859 €0 €
TOTAL Capitaux propres−491 608 €0 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit81 €0 €
Emprunts et dettes financières divers556 €0 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours14 129 €0 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés101 210 €0 €
Dettes fiscales et sociales124 401 €0 €
Autres dettes1 690 786 €0 €
TOTAL Dettes1 931 164 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 439 556 €0 €
Code EG226 249 €0 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2022

Actif

Poste20222021
Concessions, brevets et droits similaires523 €0 €
Installations techniques, matériel et outillage272 956 €0 €
Autres immobilisations corporelles500 064 €0 €
Autres immobilisations financières36 595 €0 €
TOTAL Actif immobilisé810 137 €0 €
Stocks - matières premières et approvisionnements202 580 €0 €
Produits intermédiaires et finis173 057 €0 €
Clients et comptes rattachés266 351 €0 €
Autres créances42 778 €0 €
Disponibilités64 891 €0 €
Charges constatées d'avance10 523 €0 €
TOTAL Actif circulant760 180 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 570 318 €0 €

Passif

Poste20222021
Capital social ou individuel55 000 €0 €
Réserve légale5 500 €0 €
Autres réserves297 925 €0 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE−517 784 €0 €
Subventions d'investissement74 918 €0 €
TOTAL Capitaux propres−84 442 €0 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit963 655 €0 €
Emprunts et dettes financières divers41 488 €0 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés432 420 €0 €
Dettes fiscales et sociales195 494 €0 €
Autres dettes21 701 €0 €
TOTAL Dettes1 654 759 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 570 318 €0 €
Code EG817 709 €0 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2021

Actif

Poste20212020
Concessions, brevets et droits similaires621 €0 €
Fonds commercial23 000 €0 €
Installations techniques, matériel et outillage140 126 €0 €
Autres immobilisations corporelles157 476 €0 €
Immobilisations en cours349 128 €0 €
Autres immobilisations financières11 945 €0 €
TOTAL Actif immobilisé682 296 €0 €
Stocks - matières premières et approvisionnements180 643 €0 €
Produits intermédiaires et finis241 695 €0 €
Clients et comptes rattachés164 515 €0 €
Autres créances89 757 €0 €
Disponibilités284 874 €0 €
Charges constatées d'avance5 558 €0 €
TOTAL Actif circulant967 042 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 649 338 €0 €

Passif

Poste20212020
Capital social ou individuel55 000 €0 €
Réserve légale5 500 €0 €
Autres réserves297 778 €0 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE147 €0 €
Subventions d'investissement13 979 €0 €
TOTAL Capitaux propres372 403 €0 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit622 879 €0 €
Emprunts et dettes financières divers41 228 €0 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés339 243 €0 €
Dettes fiscales et sociales199 354 €0 €
Autres dettes74 230 €0 €
TOTAL Dettes1 276 935 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 649 338 €0 €
Code EG1 005 940 €0 €
Code EI41 228 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2020

Actif

Poste20202019
Concessions, brevets et droits similaires400 €0 €
Fonds commercial46 000 €0 €
Installations techniques, matériel et outillage218 177 €0 €
Autres immobilisations corporelles103 734 €0 €
Immobilisations en cours124 074 €0 €
Autres immobilisations financières12 485 €0 €
TOTAL Actif immobilisé504 869 €0 €
Stocks - matières premières et approvisionnements157 383 €0 €
Produits intermédiaires et finis163 176 €0 €
Clients et comptes rattachés153 514 €0 €
Autres créances102 921 €0 €
Disponibilités181 160 €0 €
Charges constatées d'avance2 543 €0 €
TOTAL Actif circulant760 698 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 265 567 €0 €

Passif

Poste20202019
Capital social ou individuel55 000 €0 €
Réserve légale5 500 €0 €
Autres réserves297 156 €0 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE621 €0 €
Subventions d'investissement46 595 €0 €
TOTAL Capitaux propres404 873 €0 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit499 569 €0 €
Emprunts et dettes financières divers41 403 €0 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés187 180 €0 €
Dettes fiscales et sociales132 338 €0 €
Autres dettes203 €0 €
TOTAL Dettes860 694 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 265 567 €0 €
Code EG462 773 €0 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2019

Actif

Poste20192018
Concessions, brevets et droits similaires400 €0 €
Fonds commercial46 000 €0 €
Installations techniques, matériel et outillage258 521 €0 €
Autres immobilisations corporelles87 784 €0 €
Autres immobilisations financières9 898 €0 €
TOTAL Actif immobilisé402 602 €0 €
Stocks - matières premières et approvisionnements112 840 €0 €
Produits intermédiaires et finis73 380 €0 €
Clients et comptes rattachés102 393 €0 €
Autres créances119 934 €0 €
Disponibilités256 079 €0 €
Charges constatées d'avance3 547 €0 €
TOTAL Actif circulant668 172 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 070 775 €0 €

Passif

Poste20192018
Capital social ou individuel55 000 €0 €
Réserve légale5 500 €0 €
Autres réserves241 422 €0 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE55 734 €0 €
Subventions d'investissement55 914 €0 €
TOTAL Capitaux propres413 571 €0 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit202 799 €0 €
Emprunts et dettes financières divers41 300 €0 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés166 052 €0 €
Dettes fiscales et sociales235 709 €0 €
Autres dettes11 345 €0 €
TOTAL Dettes657 204 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 070 775 €0 €
Code EG557 550 €0 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2018

Actif

Poste20182017
Concessions, brevets et droits similaires400 €-
Fonds commercial46 000 €-
Installations techniques, matériel et outillage229 822 €-
Autres immobilisations corporelles90 695 €-
Autres immobilisations financières8 912 €-
TOTAL Actif immobilisé375 829 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements97 988 €-
Produits intermédiaires et finis71 780 €-
Clients et comptes rattachés97 588 €-
Autres créances137 890 €-
Disponibilités210 579 €-
Charges constatées d'avance7 635 €-
TOTAL Actif circulant623 460 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif999 289 €-

Passif

Poste20182017
Capital social ou individuel55 000 €-
Réserve légale5 500 €-
Autres réserves197 954 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE43 468 €-
Subventions d'investissement74 552 €-
TOTAL Capitaux propres376 474 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit243 776 €-
Emprunts et dettes financières divers47 786 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés134 118 €-
Dettes fiscales et sociales197 135 €-
TOTAL Dettes622 815 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif999 289 €-
Code EG484 664 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2017

Actif

Poste20172016
Concessions, brevets et droits similaires400 €-
Fonds commercial46 000 €-
Installations techniques, matériel et outillage326 894 €-
Autres immobilisations corporelles113 884 €-
Autres immobilisations financières10 012 €-
TOTAL Actif immobilisé497 190 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements85 431 €-
Produits intermédiaires et finis115 416 €-
Clients et comptes rattachés59 009 €-
Autres créances35 213 €-
Disponibilités248 857 €-
Charges constatées d'avance5 200 €-
TOTAL Actif circulant549 126 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 046 316 €-

Passif

Poste20172016
Capital social ou individuel55 000 €-
Réserve légale5 500 €-
Autres réserves77 669 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE120 285 €-
TOTAL Capitaux propres258 454 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit326 410 €-
Emprunts et dettes financières divers35 355 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés215 604 €-
Dettes fiscales et sociales210 493 €-
TOTAL Dettes787 862 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 046 316 €-
Code EG544 205 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2016

Actif

Poste20162015
Concessions, brevets et droits similaires400 €-
Fonds commercial23 000 €-
Installations techniques, matériel et outillage246 707 €-
Autres immobilisations corporelles39 235 €-
Autres immobilisations financières5 281 €-
TOTAL Actif immobilisé314 624 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements34 227 €-
Produits intermédiaires et finis15 341 €-
Clients et comptes rattachés61 046 €-
Autres créances10 990 €-
Disponibilités245 774 €-
TOTAL Actif circulant367 378 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif682 001 €-

Passif

Poste20162015
Capital social ou individuel55 000 €-
Réserve légale500 €-
Autres réserves3 924 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE78 745 €-
TOTAL Capitaux propres138 169 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit128 961 €-
Emprunts et dettes financières divers37 260 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés223 692 €-
Dettes fiscales et sociales153 919 €-
TOTAL Dettes543 832 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif682 001 €-
Code EG472 824 €-

Compte de résultat

Poste20162015
Production vendue - biens1 345 476 €-
Production vendue - services9 030 €-
Chiffre d'affaires net1 354 506 €-
Production stockée−7 487 €-
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges19 318 €-
Autres produits194 €-
TOTAL Produits d'exploitation1 366 530 €-
Achats de matières premières et autres approvisionnements407 777 €-
Variation de stock (matières premières)−10 458 €-
Autres achats et charges externes447 146 €-
Impôts, taxes et versements assimilés8 948 €-
Salaires et traitements255 159 €-
Charges sociales117 446 €-
Dotations aux amortissements sur immobilisations46 611 €-
Autres charges45 €-
TOTAL Charges d'exploitation1 272 672 €-
RÉSULTAT D'EXPLOITATION93 858 €-
Intérêts et charges assimilées1 561 €-
TOTAL Charges financières1 561 €-
RÉSULTAT FINANCIER−1 561 €-
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS92 297 €-
Produits exceptionnels sur opérations de gestion6 074 €-
Produits exceptionnels sur opérations en capital3 745 €-
TOTAL Produits exceptionnels9 819 €-
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion684 €-
Charges exceptionnelles sur opérations en capital3 430 €-
TOTAL Charges exceptionnelles4 114 €-
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL5 706 €-
Impôts sur les bénéfices19 258 €-
TOTAL DES PRODUITS1 376 349 €-
TOTAL DES CHARGES1 297 604 €-
BÉNÉFICE OU PERTE78 745 €-
Code HP14 753 €-
Code A119 318 €-
Code A25 074 €-

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux que publie la direction générale des Entreprises, calculés à partir de ces comptes.

Dirigeants et représentants de CHARLES CHOCOLARTISAN

R

RCH ROCLAND CHARLES HOLDING

Président de SAS

Établissements de CHARLES CHOCOLARTISAN

8 établissements, dont 1 en activité.

  • 42110 CivensSiègeActif

    535 169 411 00043 · ouvert le 03 octobre 2011 · NAF 1082Z

  • 42140 CHAZELLES SUR LYONFermé

    535 169 411 00019 · ouvert le 03 octobre 2011 · NAF 1082Z

  • 42140 CHAZELLES-SUR-LYONFermé

    535 169 411 00027 · ouvert le 28 février 2014 · NAF 1082Z

  • 07120 RUOMSFermé

    535 169 411 00035 · ouvert le 28 février 2014 · NAF 1082Z

  • 85100 LES SABLES D'OLONNEFermé

    535 169 411 00050 · ouvert le 01 juillet 2017 · NAF 4724Z

  • 42110 CIVENSFermé

    535 169 411 00068 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 4724Z

  • 42100 SAINT-ETIENNEFermé

    535 169 411 00076 · ouvert le 24 août 2020 · NAF 4724Z

  • 42600 MONTBRISONFermé

    535 169 411 00084 · ouvert le 15 mars 2020 · NAF 4724Z

Documents juridiques de CHARLES CHOCOLARTISAN

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 mars 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 07 avril 2016

  • Acte

Dépôt du 21 mars 2016

  • Acte

Dépôt du 18 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 02 avril 2014

  • Acte

Dépôt du 14 janvier 2013

  • Acte

Dépôt du 11 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 11 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 11 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de CHARLES CHOCOLARTISAN

CHARLES CHOCOLARTISAN a déposé les comptes annuels de 10 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2025

Bilan complet

01 juillet 2026

Comptes annuels 2025

Bilan complet

22 juin 2026

Comptes annuels 2024

Confidentiel

Bilan complet

30 avril 2025

Comptes annuels 2023

Confidentiel

Bilan complet

20 novembre 2024

Comptes annuels 2022

Confidentiel

Bilan complet

26 mai 2023

Comptes annuels 2021

Confidentiel

Bilan complet

26 mai 2023

Comptes annuels 2020

Confidentiel

Bilan complet

26 mai 2023

Comptes annuels 2019

Confidentiel

Bilan complet

26 mai 2023

Comptes annuels 2018

Confidentiel

Bilan complet

26 septembre 2019

Comptes annuels 2017

Confidentiel

Bilan complet

20 juin 2018

Comptes annuels 2016

Bilan complet

21 juillet 2017

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de CHARLES CHOCOLARTISAN

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour CHARLES CHOCOLARTISAN.

Redressement judiciairePlan arrêté

Ouverte le 07 juin 2023. Plan arrêté le 04 décembre 2024 : l'entreprise poursuit son activité sous le contrôle d'un commissaire à l'exécution du plan.

3 jugements et avis publiés

Jugement de plan de redressement

Jugement du 04 décembre 2024 · publié le 13 décembre 2024 · Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 9 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Selarl Aj Up Prise en la Personne de Me Eric Etienne-Martin 12 rue Louis Braille 42000 Saint-Étienne

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 24 avril 2024 · publié le 28 juin 2024 · Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

Jugement du 07 juin 2023 · publié le 15 juin 2023 · Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 31 mai 2023, désignant administrateur Selarl Aj Up Prise en la Personne de Me Eric Etienne-Martin 12 rue Louis Braille 42000 Saint-Étienne, avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion, mandataire judiciaire Selarl Berthelot & Associés - Mandataires Judiciaires Prise en la Personne de Me Geoffroy Berthelot 15 rue des Métiers 42600 Savigneux. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CHARLES CHOCOLARTISAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHARLES CHOCOLARTISAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHARLES CHOCOLARTISAN

20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
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    Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

  2. Dépôts des comptes
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    Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

  3. Modifications diverses
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    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

    CHARLES Roland Pierre Gabriel nom d'usage : CHARLES n'est plus président. Société à responsabilité limitée RCH Roland Charles Holding devient président

  4. Dépôts des comptes
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    Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

  5. Modifications diverses
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    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

  6. Dépôts des comptes
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    Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

  7. Procédures collectives
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    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

    Jugement de plan de redressement · Jugement du 2024-12-04 · Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 9 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Selarl Aj Up Prise en la Personne de Me Eric Etienne-Martin 12 rue Louis Braille 42000 Saint-Étienne

  8. Procédures collectives
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    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 2024-04-24 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  9. Dépôts des comptes
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    Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

  10. Dépôts des comptes
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    Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

  11. Dépôts des comptes
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    Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

  12. Dépôts des comptes
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    Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

  13. Procédures collectives
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    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

    Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 2023-06-07 · Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 31 mai 2023, désignant administrateur Selarl Aj Up Prise en la Personne de Me Eric Etienne-Martin 12 rue Louis Braille 42000 Saint-Étienne, avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion, mandataire judiciaire Selarl Berthelot & Associés - Mandataires Judiciaires Prise en la Personne de Me Geoffroy Berthelot 15 rue des Métiers 42600 Savigneux. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication.

  14. Dépôts des comptes
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    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE

  15. Dépôts des comptes
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    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE

  16. Dépôts des comptes
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    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE

  17. Dépôts des comptes
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    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE

  18. Dépôts des comptes
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    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE

  19. Dépôts des comptes
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  20. Dépôts des comptes
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    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

  1. création

    Date d'effet : 11 octobre 2011

Marques déposées par CHARLES CHOCOLARTISAN

CHARLES CHOCOLARTISAN est titulaire de 12 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • QUÉ NUEVO

    N° 5138355 · Déposée le 11 avril 2025 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 29, 30 · valable jusqu’au 11 avril 2035

  • NOIZETTA

    N° 5096179 · Déposée le 07 novembre 2024 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 29, 30 · valable jusqu’au 07 novembre 2034

  • QUÉ BUENO

    N° 5096163 · Déposée le 07 novembre 2024 · Marque verbale

    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total

    Classes 29, 30 · valable jusqu’au 07 novembre 2034

  • Tour-mandise

    N° 4824513 · Déposée le 09 décembre 2021 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 30 · valable jusqu’au 09 décembre 2031

  • Sportinut

    N° 4750966 · Déposée le 02 avril 2021 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 29, 30 · valable jusqu’au 02 avril 2031

  • Pâte à tartiner Façon Rocher

    N° 4700296 · Déposée le 11 novembre 2020 · Marque verbale

    Demande totalement rejetée

    Classes 29, 30, 31

  • Les Mélo'dises

    N° 4552286 · Déposée le 17 mai 2019 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 29, 30, 31 · valable jusqu’au 17 mai 2029

  • Alter Nutive

    N° 4508125 · Déposée le 13 décembre 2018 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 29, 30, 32 · valable jusqu’au 13 décembre 2028

  • NUTÔLOIRE

    N° 4363711 · Déposée le 23 mai 2017 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 29, 30, 32 · valable jusqu’au 23 mai 2027

  • NUTéLoire NUT&Loire

    N° 4341876 · Déposée le 28 février 2017 · Marque verbale

    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total

    Classes 29, 30, 32

  • NUTCOLA

    N° 4294736 · Déposée le 25 août 2016 · Marque verbale

    Demande totalement rejetée

    Classes 29, 30, 32 · expirée le 25 août 2026

  • L'Artisan Tartineur

    N° 4285484 · Déposée le 06 juillet 2016 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 29, 30, 31 · valable jusqu’au 06 juillet 2036

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Accords collectifs de CHARLES CHOCOLARTISAN

1 accord d'entreprise ou avenant signé au sein de CHARLES CHOCOLARTISAN a été publié sur Légifrance. Il date de 2026.

Ces accords proviennent de la base des accords d'entreprise publiée sur Légifrance, qui rassemble les textes déposés depuis septembre 2017 (décret n° 2017-752 sur la publicité des accords collectifs). Les accords antérieurs, ou publiés en version partielle à la demande des signataires, peuvent ne pas y figurer : cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter la base des accords d’entreprise sur Légifrance

Questions fréquentes sur CHARLES CHOCOLARTISAN

Quel est le numéro SIREN de CHARLES CHOCOLARTISAN ?

Le numéro SIREN de CHARLES CHOCOLARTISAN est 535 169 411. Le SIRET de son siège social est 535 169 411 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38535169411.

Qui dirige CHARLES CHOCOLARTISAN ?

CHARLES CHOCOLARTISAN est dirigée par RCH ROCLAND CHARLES HOLDING, président de sas.

Quel est le chiffre d'affaires de CHARLES CHOCOLARTISAN ?

CHARLES CHOCOLARTISAN a déclaré un chiffre d'affaires de 1,4 M€ sur l'exercice 2016, clos le 31 décembre 2016. Le résultat net de l'exercice est de 78,7 k€.

Où se situe le siège social de CHARLES CHOCOLARTISAN ?

Le siège social de CHARLES CHOCOLARTISAN est situé 300 RUE des Places, 42110 Civens.

CHARLES CHOCOLARTISAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARLES CHOCOLARTISAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARLES CHOCOLARTISAN est-elle en procédure collective ?

CHARLES CHOCOLARTISAN a fait l'objet d'un redressement judiciaire, dont le jugement d'ouverture date du 7 juin 2023. Un plan de redressement a été arrêté le 4 décembre 2024 : l'entreprise poursuit son activité sous ce plan.

Combien de salariés compte CHARLES CHOCOLARTISAN ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, CHARLES CHOCOLARTISAN emploie 25 salariés.