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CHARLES Damien

Active
Siren993 364 520Entrepreneur individuel26600 Tain-l'HermitageCréée le 03 novembre 2025

5320Z · Autres activités de poste et de courrier

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 993 364 520, CHARLES Damien est un entrepreneur individuel créé le 3 novembre 2025. Son siège social est situé 28 Avenue Jean Jaurés, 26600 Tain-l'Hermitage. Son activité principale est autres activités de poste et de courrier (code NAF 5320Z).

Fiche d'identité de CHARLES Damien

Dénomination
CHARLES Damien
SIREN
993 364 520
SIRET (siège)
993 364 520 00011
N° TVA intracommunautaire
FR14993364520Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 364 520
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5320Z - Autres activités de poste et de courrier
Date de création
03 novembre 2025
Siège social
28 Avenue Jean Jaurés, 26600, Tain-l'Hermitage
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de CHARLES Damien

Livreur de repas à domicile à vélo (non motorisé)

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Établissements de CHARLES Damien

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26600 Tain-l'HermitageSiègeActif

    993 364 520 00011 · ouvert le 05 novembre 2025 · NAF 5320Z

Conformité de CHARLES Damien

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARLES Damien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARLES Damien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHARLES Damien

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-11-05

  1. création

    Date d'effet : 03 novembre 2025

Questions fréquentes sur CHARLES Damien

Quel est le numéro SIREN de CHARLES Damien ?

Le numéro SIREN de CHARLES Damien est 993 364 520. Le SIRET de son siège social est 993 364 520 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14993364520.

Où se situe le siège social de CHARLES Damien ?

Le siège social de CHARLES Damien est situé 28 Avenue Jean Jaurés, 26600 Tain-l'Hermitage.

CHARLES Damien est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARLES Damien est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARLES Damien est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARLES Damien.

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