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CHARLES DANIEL

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Siren428 281 463Entrepreneur individuel21160 COUCHEYCréée le 02 août 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHARLES DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 août 1991 sous le numéro SIREN 428 281 463. Elle est domiciliée 6 rue Pierre Loti, 21160 Couchey. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7219Z.

Fiche d'identité de CHARLES DANIEL

Dénomination
CHARLES DANIEL
SIREN
428 281 463
SIRET (siège)
428 281 463 00011
N° TVA intracommunautaire
FR55428281463Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 281 463
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7219Z
Date de création
02 août 1991
Siège social
6 RUE PIERRE LOTI, 21160, COUCHEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHARLES DANIEL

Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Finances de CHARLES DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARLES DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARLES DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21160 COUCHEYSiègeActif

    428 281 463 00011 · ouvert le 02 août 1991 · NAF 7219Z

Documents juridiques de CHARLES DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARLES DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARLES DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARLES DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARLES DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARLES DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARLES DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 août 1991

Questions fréquentes sur CHARLES DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CHARLES DANIEL ?

Le numéro SIREN de CHARLES DANIEL est 428 281 463. Le SIRET de son siège social est 428 281 463 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55428281463.

Où se situe le siège social de CHARLES DANIEL ?

Le siège social de CHARLES DANIEL est situé 6 rue Pierre Loti, 21160 Couchey.

CHARLES DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARLES DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 août 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARLES DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARLES DANIEL.

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