CHARLES EMMANUEL

Active

Siren790 944 508Entrepreneur individuel44330 VALLETCréée le 01 février 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CHARLES EMMANUEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 2013, identifié par le SIREN 790 944 508. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 Rte de Bonne Fontaine, 44330 Vallet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4619B.

Fiche d'identité de CHARLES EMMANUEL

INSEE

Dénomination: CHARLES EMMANUEL
SIREN: 790 944 508
SIRET (siège): 790 944 508 00015
N° TVA intracommunautaire: FR39790944508Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 790 944 508
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4619B
Date de création: 01 février 2013
Siège social: 13 RTE DE BONNE FONTAINE, 44330, VALLET
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHARLES EMMANUEL

Autres intermédiaires du commerce en produits divers

Finances de CHARLES EMMANUEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARLES EMMANUEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARLES EMMANUEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

44330 VALLETSiègeActif
790 944 508 00015 · ouvert le 01 février 2013 · NAF 4619B

Documents juridiques de CHARLES EMMANUEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de CHARLES EMMANUEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARLES EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARLES EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARLES EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARLES EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARLES EMMANUEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 février 2013

Questions fréquentes sur CHARLES EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de CHARLES EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de CHARLES EMMANUEL est 790 944 508. Le SIRET de son siège social est 790 944 508 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39790944508.

Où se situe le siège social de CHARLES EMMANUEL ?

Le siège social de CHARLES EMMANUEL est situé 13 Rte de Bonne Fontaine, 44330 Vallet.