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CHARLES FABIENNE

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Siren799 100 920Entrepreneur individuel30170 POMPIGNANCréée le 13 décembre 2013

9609Z · Autres services personnels n.c.a.

Enregistré sous le numéro SIREN 799 100 920, CHARLES FABIENNE est un entrepreneur individuel créé le 13 décembre 2013. Son siège social est situé Les Mates, 30170 Pompignan. Elle exerce une activité de autres services personnels n.c.a. (code NAF 9609Z).

Fiche d'identité de CHARLES FABIENNE

Dénomination
CHARLES FABIENNE
SIREN
799 100 920
SIRET (siège)
799 100 920 00021
N° TVA intracommunautaire
FR55799100920Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 799 100 920
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z - Autres services personnels n.c.a.
Date de création
13 décembre 2013
Siège social
LES MATES, 30170, POMPIGNAN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHARLES FABIENNE

Élevage d'ovins et de caprins

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Établissements de CHARLES FABIENNE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 30170 POMPIGNANSiègeActif

    799 100 920 00021 · ouvert le 01 novembre 2020 · NAF 0145Z

  • 30170 POMPIGNANFermé

    799 100 920 00013 · ouvert le 13 décembre 2013 · NAF 9609Z

Conformité de CHARLES FABIENNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARLES FABIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARLES FABIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHARLES FABIENNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 décembre 2013

Questions fréquentes sur CHARLES FABIENNE

Quel est le numéro SIREN de CHARLES FABIENNE ?

Le numéro SIREN de CHARLES FABIENNE est 799 100 920. Le SIRET de son siège social est 799 100 920 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55799100920.

Où se situe le siège social de CHARLES FABIENNE ?

Le siège social de CHARLES FABIENNE est situé Les Mates, 30170 Pompignan.

CHARLES FABIENNE est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARLES FABIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARLES FABIENNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARLES FABIENNE.