CHARLES JEAN

Active

Siren931 904 288Entrepreneur individuel78440 GargenvilleCréée le 25 mars 2025

3511Z · Production d'électricité

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

CHARLES JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 mars 2025 sous le numéro SIREN 931 904 288. Elle est domiciliée 5 B RUE des Sablons, 78440 Gargenville. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de CHARLES JEAN

INSEE

Dénomination: CHARLES JEAN
SIREN: 931 904 288
SIRET (siège): 931 904 288 00038
N° TVA intracommunautaire: FR22931904288Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 931 904 288
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 mars 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z - Production d'électricité
Date de création: 25 mars 2025
Siège social: 5 B RUE des Sablons, 78440, Gargenville
Établissements: 1
Statut: Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de CHARLES JEAN

PARTICULIER PRODUCTEUR D ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE

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Établissements de CHARLES JEAN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

78440 GargenvilleSiègeActif
931 904 288 00038 · ouvert le 20 septembre 2024 · NAF 3511Z

Documents juridiques de CHARLES JEAN

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 août 2024

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de CHARLES JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARLES JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARLES JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHARLES JEAN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 mars 2025création
Date d'effet : 25 mars 2025

Questions fréquentes sur CHARLES JEAN

Quel est le numéro SIREN de CHARLES JEAN ?

Le numéro SIREN de CHARLES JEAN est 931 904 288. Le SIRET de son siège social est 931 904 288 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22931904288.

Où se situe le siège social de CHARLES JEAN ?

Le siège social de CHARLES JEAN est situé 5 B RUE des Sablons, 78440 Gargenville.

CHARLES JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARLES JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mars 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARLES JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARLES JEAN.

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