CHARLES JEAN-JACQUES
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
CHARLES JEAN-JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1996 sous le numéro SIREN 403 435 175. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue de la Halle au Ble, 76200 Dieppe. Son activité principale est création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de CHARLES JEAN-JACQUES
INSEE- Dénomination
- CHARLES JEAN-JACQUES
- SIREN
- 403 435 175
- SIRET (siège)
- 403 435 175 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR65403435175Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 435 175
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 01 janvier 1996
- Siège social
- 1 RUE DE LA HALLE AU BLE, 76200, DIEPPE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de CHARLES JEAN-JACQUES
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de CHARLES JEAN-JACQUES
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 76200 DIEPPESiègeActif
403 435 175 00035 · ouvert le 01 mai 2021 · NAF 9003A
- 76370 DIEPPEFermé
403 435 175 00019 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 511T
- 76200 DIEPPEFermé
403 435 175 00027 · ouvert le 23 février 1998 · NAF 9003A
Conformité de CHARLES JEAN-JACQUES
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour CHARLES JEAN-JACQUES. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 15 octobre 2009 pour insuffisance d'actif.
Aucune mention de CHARLES JEAN-JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHARLES JEAN-JACQUES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE DIEPPE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 15 octobre 2009 · Jugement prononçant la clôture de la procédure pour insuffisance d'actif
- création
Date d'effet : 01 janvier 1996
Questions fréquentes sur CHARLES JEAN-JACQUES
Quel est le numéro SIREN de CHARLES JEAN-JACQUES ?
Le numéro SIREN de CHARLES JEAN-JACQUES est 403 435 175. Le SIRET de son siège social est 403 435 175 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65403435175.
Où se situe le siège social de CHARLES JEAN-JACQUES ?
Le siège social de CHARLES JEAN-JACQUES est situé 1 rue de la Halle au Ble, 76200 Dieppe.
CHARLES JEAN-JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, CHARLES JEAN-JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHARLES JEAN-JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. CHARLES JEAN-JACQUES a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 15 octobre 2009 pour insuffisance d'actif.
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