938 917 242
Active9003B · Autre création artistique
Fiche d'identité de 938 917 242
INSEE- Dénomination
- 938 917 242
- SIREN
- 938 917 242
- SIRET (siège)
- 938 917 242 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR69938917242Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 938 917 242
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 24 décembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 24 décembre 2024
- Siège social
- Saint-Raphaël
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
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Objet social de 938 917 242
création d'oeuvres musicales
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Dirigeants et représentants de 938 917 242
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 938 917 242
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- Saint-RaphaëlSiègeActif
938 917 242 00019 · ouvert le 04 octobre 2024 · NAF 9003B
Documents juridiques de 938 917 242
INPI2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.
Conformité de 938 917 242
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 938 917 242. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 938 917 242 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 938 917 242
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 décembre 2024
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