CHARLES MAURICE
Active6820A · Location de logements
CHARLES MAURICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 décembre 1995, identifié par le SIREN 040 078 453. Son siège social est situé 31 Imp du Buisset, 69310 Oullins-Pierre-Benite. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de CHARLES MAURICE
INSEE- Dénomination
- CHARLES MAURICE
- SIREN
- 040 078 453
- SIRET (siège)
- 040 078 453 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR88040078453Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 040 078 453
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 25 décembre 1995
- Siège social
- 31 IMP DU BUISSET, 69310, OULLINS-PIERRE-BENITE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHARLES MAURICE
Location de logements
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Établissements de CHARLES MAURICE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69310 OULLINS-PIERRE-BENITESiègeFermé
040 078 453 00012 · ouvert le 25 décembre 1995 · NAF 6820A
Conformité de CHARLES MAURICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARLES MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHARLES MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHARLES MAURICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 décembre 1995
Questions fréquentes sur CHARLES MAURICE
Quel est le numéro SIREN de CHARLES MAURICE ?
Le numéro SIREN de CHARLES MAURICE est 040 078 453. Le SIRET de son siège social est 040 078 453 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88040078453.
Où se situe le siège social de CHARLES MAURICE ?
Le siège social de CHARLES MAURICE est situé 31 Imp du Buisset, 69310 Oullins-Pierre-Benite.
CHARLES MAURICE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHARLES MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 décembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHARLES MAURICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARLES MAURICE.
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