CHARLES MICHEL
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 330 888 553, CHARLES MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 16 mai 1989. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Niepce, 71240 Sennecey-le-Grand. Elle est rattachée au code d'activité NAF 524L.
Fiche d'identité de CHARLES MICHEL
INSEE- Dénomination
- CHARLES MICHEL
- SIREN
- 330 888 553
- SIRET (siège)
- 330 888 553 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR69330888553Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 330 888 553
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 524L
- Date de création
- 16 mai 1989
- Siège social
- RUE NIEPCE, 71240, SENNECEY-LE-GRAND
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHARLES MICHEL
DEPAN APP ELECTRO-MENAGERS PETITES INST ELECT PLOMB SANIT POSE REVET DE SOLS REPAR RADIO TV HIFI INST AUTOMATISME RAMONAGE POSE ANTENNES DEP
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Établissements de CHARLES MICHEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 71240 SENNECEY-LE-GRANDSiègeFermé
330 888 553 00022 · ouvert le 15 décembre 1989 · NAF 524L
Conformité de CHARLES MICHEL
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour CHARLES MICHEL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 23 août 2012 pour insuffisance d'actif.
Aucune mention de CHARLES MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHARLES MICHEL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 23 août 2012 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- création
Date d'effet : 16 mai 1989
Questions fréquentes sur CHARLES MICHEL
Quel est le numéro SIREN de CHARLES MICHEL ?
Le numéro SIREN de CHARLES MICHEL est 330 888 553. Le SIRET de son siège social est 330 888 553 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69330888553.
Où se situe le siège social de CHARLES MICHEL ?
Le siège social de CHARLES MICHEL est situé rue Niepce, 71240 Sennecey-le-Grand.
CHARLES MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, CHARLES MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mai 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHARLES MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. CHARLES MICHEL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 23 août 2012 pour insuffisance d'actif.
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