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CHARLES MICHEL

Active
Siren381 575 711SCI95600 EAUBONNECréée le 16 avril 1991

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
3,0 k€

CHARLES MICHEL est une SCI immatriculée le 16 avril 1991 sous le numéro SIREN 381 575 711. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 av Voltaire, 95600 Eaubonne. CHARLES MICHEL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par MICHEL Chavanne en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de CHARLES MICHEL

Dénomination
CHARLES MICHEL
SIREN
381 575 711
SIRET (siège)
381 575 711 00035
N° TVA intracommunautaire
FR75381575711Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 575 711
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 048,98 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
16 avril 1991
Siège social
2 AV VOLTAIRE, 95600, EAUBONNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHARLES MICHEL

Toutes opérations d'achat et de vente de biens immobililers

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Finances de CHARLES MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CHARLES MICHEL

EB

EMMANUELLE Brun

Autre

Depuis la création (16 avril 1991) · 35 ans

S

SCI TOURMALINE

Autre

Depuis la création (16 avril 1991) · 35 ans

MC

MICHEL Chavanne

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 avril 1991) · 35 ans

Établissements de CHARLES MICHEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 95600 EAUBONNESiègeActif

    381 575 711 00035 · ouvert le 07 mai 2018 · NAF 6820B

  • 75020 PARISFermé

    381 575 711 00019 · ouvert le 12 avril 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de CHARLES MICHEL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 mai 2018

  • Acte

Dépôt du 12 septembre 2013

  • Acte

Dépôt du 15 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 15 décembre 2011

  • Acte

Conformité de CHARLES MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARLES MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHARLES MICHEL. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHARLES MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHARLES MICHEL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

    Gérant : CHAVANNE Michel ; Associé : CHAVANNE Michel ; Associé : BRUN Emmanuelle

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    modification de l'Associé gérant Chavanne, Michel

  3. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculée le 1991-04-16

  1. création

    Date d'effet : 16 avril 1991

Questions fréquentes sur CHARLES MICHEL

Quel est le numéro SIREN de CHARLES MICHEL ?

Le numéro SIREN de CHARLES MICHEL est 381 575 711. Le SIRET de son siège social est 381 575 711 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75381575711.

Qui dirige CHARLES MICHEL ?

CHARLES MICHEL est dirigée par MICHEL Chavanne, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CHARLES MICHEL ?

Le siège social de CHARLES MICHEL est situé 2 av Voltaire, 95600 Eaubonne.

CHARLES MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARLES MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 avril 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARLES MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARLES MICHEL.