CHARLES MICHEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 939 713 012, CHARLES MICHEL est une SARL créée le 20 janvier 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue Peiresc, 83000 Toulon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5920Z. Michel DOMISSECK exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de CHARLES MICHEL
INSEE- Dénomination
- CHARLES MICHEL
- SIREN
- 939 713 012
- SIRET (siège)
- 939 713 012 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR15939713012Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 939 713 012
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 5920Z
- Date de création
- 20 janvier 2025
- Siège social
- 10 rue Peiresc, 83000, Toulon
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHARLES MICHEL
La société a pour objet, en France et à l'étranger: - la production musicale, de clips vidéos, de tournées et de concerts; - l'édition musicale, phonographique et graphique sous toutes ses formes; - l'évènementiel (organisation de soirées); - la production, la réalisation, l'achat, la cession, la concession de licence, la distribution, la diffusion et plus généralement l'exploitation sous quelque forme et par tous procédés ou modes d'expression connus ou à venir que ce soit, notamment par voie de publication, d'édition, de reproduction phonographique, graphique, audiovisuelle, télévisuelle, cinématographiques, d'œuvres de l'esprit, que celles-ci soient littéraires, artistiques, musicales, théâtrales ou graphiques; - le merchandising; - la découverte, le conseil et la promotion des artistes connus ou inconnus, et le secrétariat, c'est-à-dire leurs rapports avec tout imprésario, tourneur, metteur en scène, organisateur, en vue de galas, tournées, photos, films; - le conseil et la mise en place de sites internet et tous services relatifs aux métiers de l'image et du son et généralement, toutes opérations industrielles, commerciales, financières, civiles, mobilières ou immobilières, pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social ou à tout objet similaire ou connexe; - et plus généralement, toutes opérations, de quelque nature qu'elles soient, juridiques, économiques, financières, civiles, commerciales, industrielles, mobilières ou immobilières, se rattachant à l'objet sus indiqué ou à tous autres objets similaires ou connexes, de nature à favoriser, directement ou indirectement, le but poursuivi par la société, son extension ou son développement. La société peut recourir en tous lieux à tous actes ou opérations de quelque nature et importance qu'elles soient, dès lors qu'ils peuvent concourir ou faciliter la réalisation des activités visées aux alinéas qui précèdent ou qu'ils permettent de sauvegarder, directement ou indirectement, les intérêts commerciaux ou financiers de la société ou des entreprises avec lesquelles elle est en relation d'affaires.
Finances de CHARLES MICHEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHARLES MICHEL
INSEEÉtablissements de CHARLES MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83000 ToulonSiègeActif
939 713 012 00010 · ouvert le 15 janvier 2025 · NAF 5920Z
Documents juridiques de CHARLES MICHEL
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de CHARLES MICHEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARLES MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHARLES MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARLES MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHARLES MICHEL. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch. 9 REFERES
Décision du 12 mai 2026 · N° 26/00044
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 28 juin 2018 · N° 16-22.812
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 30 mars 2000 · N° 98-15.926
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHARLES MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHARLES MICHEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-01-15
- création
Date d'effet : 20 janvier 2025
Questions fréquentes sur CHARLES MICHEL
Quel est le numéro SIREN de CHARLES MICHEL ?
Le numéro SIREN de CHARLES MICHEL est 939 713 012. Le SIRET de son siège social est 939 713 012 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15939713012.
Qui dirige CHARLES MICHEL ?
CHARLES MICHEL est dirigée par Michel DOMISSECK, gérant.
Où se situe le siège social de CHARLES MICHEL ?
Le siège social de CHARLES MICHEL est situé 10 rue Peiresc, 83000 Toulon.
CHARLES MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, CHARLES MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 janvier 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHARLES MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARLES MICHEL.
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