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CHARLES PASCAL

Active
Siren380 485 128Entrepreneur individuel38100 GRENOBLECréée le 06 décembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHARLES PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 décembre 1990 sous le numéro SIREN 380 485 128. Le siège social de l'entreprise se trouve 133 rue des Allies, 38100 Grenoble. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6701.

Fiche d'identité de CHARLES PASCAL

Dénomination
CHARLES PASCAL
SIREN
380 485 128
SIRET (siège)
380 485 128 00017
N° TVA intracommunautaire
FR39380485128Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 485 128
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6701
Date de création
06 décembre 1990
Siège social
133 RUE DES ALLIES, 38100, GRENOBLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHARLES PASCAL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de CHARLES PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARLES PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARLES PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 38100 GRENOBLESiègeFermé

    380 485 128 00017 · ouvert le 06 décembre 1990 · NAF 6701

Documents juridiques de CHARLES PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARLES PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARLES PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARLES PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARLES PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARLES PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARLES PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 décembre 1990

Questions fréquentes sur CHARLES PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHARLES PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHARLES PASCAL est 380 485 128. Le SIRET de son siège social est 380 485 128 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39380485128.

Où se situe le siège social de CHARLES PASCAL ?

Le siège social de CHARLES PASCAL est situé 133 rue des Allies, 38100 Grenoble.

CHARLES PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARLES PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARLES PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARLES PASCAL.

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