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CHARLES PASCAL

Active
Siren394 554 489Entrepreneur individuel34340 MARSEILLANCréée le 06 avril 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 394 554 489, CHARLES PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 6 avril 1994. Elle est domiciliée 12 rue Occitanie villa 2, 34340 Marseillan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4612B.

Fiche d'identité de CHARLES PASCAL

Dénomination
CHARLES PASCAL
SIREN
394 554 489
SIRET (siège)
394 554 489 00036
N° TVA intracommunautaire
FR27394554489Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 554 489
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4612B
Date de création
06 avril 1994
Siège social
12 RUE OCCITANIE VILLA 2, 34340, MARSEILLAN
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CHARLES PASCAL

Autres intermédiaires de commerce en combustibles

Finances de CHARLES PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARLES PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARLES PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 34340 MARSEILLANSiègeActif

    394 554 489 00036 · ouvert le 01 mai 2020 · NAF 4612B

  • 51000 CHALONS-EN-CHAMPAGNEFermé

    394 554 489 00010 · ouvert le 06 avril 1994 · NAF 4618Z

  • 51000 CHALONS EN CHAMPAGNEFermé

    394 554 489 00028 · ouvert le 02 août 2011 · NAF 4618Z

Documents juridiques de CHARLES PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARLES PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARLES PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARLES PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARLES PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARLES PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARLES PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-06-16 · Début d'activité : 2020-05-01

  1. création

    Date d'effet : 06 avril 1994

Questions fréquentes sur CHARLES PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHARLES PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHARLES PASCAL est 394 554 489. Le SIRET de son siège social est 394 554 489 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27394554489.

Où se situe le siège social de CHARLES PASCAL ?

Le siège social de CHARLES PASCAL est situé 12 rue Occitanie villa 2, 34340 Marseillan.

CHARLES PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARLES PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 avril 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARLES PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARLES PASCAL.

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