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CHARLES PASCAL

Active
Siren443 296 140Entrepreneur individuel21190 NANTOUXCréée le 01 janvier 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHARLES PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2001, identifié par le SIREN 443 296 140. Le siège social de l'entreprise se trouve rue du Pechot, 21190 Nantoux. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de CHARLES PASCAL

Dénomination
CHARLES PASCAL
SIREN
443 296 140
SIRET (siège)
443 296 140 00017
N° TVA intracommunautaire
FR02443296140Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 296 140
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 2001
Siège social
RUE DU PECHOT, 21190, NANTOUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHARLES PASCAL

Location de logements

Finances de CHARLES PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARLES PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARLES PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21190 NANTOUXSiègeActif

    443 296 140 00017 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 6820A

Documents juridiques de CHARLES PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARLES PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARLES PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARLES PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARLES PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARLES PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARLES PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2001

Questions fréquentes sur CHARLES PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHARLES PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHARLES PASCAL est 443 296 140. Le SIRET de son siège social est 443 296 140 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02443296140.

Où se situe le siège social de CHARLES PASCAL ?

Le siège social de CHARLES PASCAL est situé rue du Pechot, 21190 Nantoux.

CHARLES PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARLES PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARLES PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARLES PASCAL.

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