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CHARLES PASCAL

Active
Siren502 422 223Entrepreneur individuel59650 VILLENEUVE-D'ASCQCréée le 23 janvier 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 502 422 223, CHARLES PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 23 janvier 2008. Son siège social est situé 269 All Chardin Appt 16, 59650 Villeneuve-d'Ascq. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z.

Fiche d'identité de CHARLES PASCAL

Dénomination
CHARLES PASCAL
SIREN
502 422 223
SIRET (siège)
502 422 223 00045
N° TVA intracommunautaire
FR74502422223Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 422 223
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
23 janvier 2008
Siège social
269 ALL CHARDIN APPT 16, 59650, VILLENEUVE-D'ASCQ
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de CHARLES PASCAL

Activités d'architecture

Finances de CHARLES PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARLES PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARLES PASCAL

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 59650 VILLENEUVE-D'ASCQSiègeActif

    502 422 223 00045 · ouvert le 31 juillet 2018 · NAF 7111Z

  • 59510 HEMFermé

    502 422 223 00011 · ouvert le 23 janvier 2008 · NAF 7111Z

  • 59100 ROUBAIXFermé

    502 422 223 00029 · ouvert le 26 septembre 2015 · NAF 7111Z

  • 59650 VILLENEUVE-D'ASCQFermé

    502 422 223 00037 · ouvert le 04 mai 2017 · NAF 7111Z

Documents juridiques de CHARLES PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARLES PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARLES PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARLES PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARLES PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARLES PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARLES PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 janvier 2008

Questions fréquentes sur CHARLES PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHARLES PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHARLES PASCAL est 502 422 223. Le SIRET de son siège social est 502 422 223 00045. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74502422223.

Où se situe le siège social de CHARLES PASCAL ?

Le siège social de CHARLES PASCAL est situé 269 All Chardin Appt 16, 59650 Villeneuve-d'Ascq.

CHARLES PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARLES PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARLES PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARLES PASCAL.

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