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CHARLES PASCAL

Active
Siren534 204 870Entrepreneur individuel40500 SAINT-SEVERCréée le 23 août 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHARLES PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 août 2011, identifié par le SIREN 534 204 870. Le siège social de l'entreprise se trouve 56 Rte de Montaut, 40500 Saint-Sever. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4333Z.

Fiche d'identité de CHARLES PASCAL

Dénomination
CHARLES PASCAL
SIREN
534 204 870
SIRET (siège)
534 204 870 00024
N° TVA intracommunautaire
FR22534204870Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 204 870
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4333Z
Date de création
23 août 2011
Siège social
56 RTE DE MONTAUT, 40500, SAINT-SEVER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHARLES PASCAL

CARRELAGE FAIENCE POSE PARQUET FLOTTANT

Finances de CHARLES PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARLES PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARLES PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 40500 SAINT-SEVERSiègeActif

    534 204 870 00024 · ouvert le 27 août 2015 · NAF 4333Z

  • 40500 MONTGAILLARDFermé

    534 204 870 00016 · ouvert le 05 septembre 2011 · NAF 4333Z

Documents juridiques de CHARLES PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARLES PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARLES PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARLES PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARLES PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARLES PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARLES PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 août 2011

Questions fréquentes sur CHARLES PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHARLES PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHARLES PASCAL est 534 204 870. Le SIRET de son siège social est 534 204 870 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22534204870.

Où se situe le siège social de CHARLES PASCAL ?

Le siège social de CHARLES PASCAL est situé 56 Rte de Montaut, 40500 Saint-Sever.

CHARLES PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARLES PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 août 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARLES PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARLES PASCAL.

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