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CHARLES PASCAL

Active
Siren882 920 077Entrepreneur individuel69170 JOUXCréée le 27 mars 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHARLES PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 mars 2020, identifié par le SIREN 882 920 077. Son siège social est situé Imp du Bageon, 69170 Joux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0145Z.

Fiche d'identité de CHARLES PASCAL

Dénomination
CHARLES PASCAL
SIREN
882 920 077
SIRET (siège)
882 920 077 00014
N° TVA intracommunautaire
FR61882920077Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 882 920 077
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0145Z
Date de création
27 mars 2020
Siège social
IMP DU BAGEON, 69170, JOUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHARLES PASCAL

Élevage d'ovins et de caprins

Finances de CHARLES PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARLES PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARLES PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69170 JOUXSiègeActif

    882 920 077 00014 · ouvert le 27 mars 2020 · NAF 0145Z

Documents juridiques de CHARLES PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARLES PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARLES PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARLES PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARLES PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARLES PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARLES PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 mars 2020

Questions fréquentes sur CHARLES PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHARLES PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHARLES PASCAL est 882 920 077. Le SIRET de son siège social est 882 920 077 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61882920077.

Où se situe le siège social de CHARLES PASCAL ?

Le siège social de CHARLES PASCAL est situé Imp du Bageon, 69170 Joux.

CHARLES PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARLES PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mars 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARLES PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARLES PASCAL.

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