CHARLES ROUXEL
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 100 €
CHARLES ROUXEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 décembre 2016, identifiée par le SIREN 824 414 817. Son siège social est situé 78 av Lucien Remy, 77340 Pontault-Combault. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par BRUNO VAZ en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de CHARLES ROUXEL
INSEE- Dénomination
- CHARLES ROUXEL
- SIREN
- 824 414 817
- SIRET (siège)
- 824 414 817 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR58824414817Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 824 414 817
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 16 décembre 2016
- Siège social
- 78 AV LUCIEN REMY, 77340, PONTAULT-COMBAULT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHARLES ROUXEL
Acquisition d'immeubles, leur aménagement, gestion et toutes opérations financières, mobilières ou immobilières.
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Finances de CHARLES ROUXEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHARLES ROUXEL
INSEEÉtablissements de CHARLES ROUXEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 77340 PONTAULT-COMBAULTSiègeActif
824 414 817 00018 · ouvert le 17 novembre 2016 · NAF 6820B
Documents juridiques de CHARLES ROUXEL
INPIConformité de CHARLES ROUXEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARLES ROUXEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne CHARLES ROUXEL. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésistement partiel
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 17 juin 2025 · N° 23/09367
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHARLES ROUXEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHARLES ROUXEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-11-17
- création
Date d'effet : 16 décembre 2016
Questions fréquentes sur CHARLES ROUXEL
Quel est le numéro SIREN de CHARLES ROUXEL ?
Le numéro SIREN de CHARLES ROUXEL est 824 414 817. Le SIRET de son siège social est 824 414 817 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58824414817.
Qui dirige CHARLES ROUXEL ?
CHARLES ROUXEL est dirigée par BRUNO VAZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CHARLES ROUXEL ?
Le siège social de CHARLES ROUXEL est situé 78 av Lucien Remy, 77340 Pontault-Combault.
CHARLES ROUXEL est-elle toujours en activité ?
Oui, CHARLES ROUXEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 décembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHARLES ROUXEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARLES ROUXEL.
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