CHARLES SEBASTIEN

Active

Siren305 312 902Entrepreneur individuel97233 SCHOELCHERCréée le 01 janvier 1976

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CHARLES SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1976, identifié par le SIREN 305 312 902. Le siège social de l'entreprise se trouve Habitation Case Navire, 97233 Schoelcher. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4939A.

Fiche d'identité de CHARLES SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: CHARLES SEBASTIEN
SIREN: 305 312 902
SIRET (siège): 305 312 902 00029
N° TVA intracommunautaire: FR19305312902Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 305 312 902
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4939A
Date de création: 01 janvier 1976
Siège social: HABITATION CASE NAVIRE, 97233, SCHOELCHER
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de CHARLES SEBASTIEN

Transports routiers réguliers de voyageurs

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Finances de CHARLES SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CHARLES SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CHARLES SEBASTIEN

INSEE

2 établissements, dont 0 en activité.

97233 SCHOELCHERSiègeFermé
305 312 902 00029 · ouvert le 25 février 1994 · NAF 4939A
97200 FORT-DE-FRANCEFermé
305 312 902 00011 · NAF 602A

Documents juridiques de CHARLES SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARLES SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARLES SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARLES SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARLES SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARLES SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARLES SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1976

Questions fréquentes sur CHARLES SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de CHARLES SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de CHARLES SEBASTIEN est 305 312 902. Le SIRET de son siège social est 305 312 902 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19305312902.

Où se situe le siège social de CHARLES SEBASTIEN ?

Le siège social de CHARLES SEBASTIEN est situé Habitation Case Navire, 97233 Schoelcher.