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CHARLES SEBASTIEN

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Siren511 846 636Entrepreneur individuel59660 MERVILLECréée le 01 avril 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHARLES SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 2009 sous le numéro SIREN 511 846 636. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 Pl de la Liberation, 59660 Merville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4781Z.

Fiche d'identité de CHARLES SEBASTIEN

Dénomination
CHARLES SEBASTIEN
SIREN
511 846 636
SIRET (siège)
511 846 636 00039
N° TVA intracommunautaire
FR44511846636Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 511 846 636
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4781Z
Date de création
01 avril 2009
Siège social
23 PL DE LA LIBERATION, 59660, MERVILLE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CHARLES SEBASTIEN

Commerce ambulant en fruits et légumes, et vente par automate de fruits et légumes.

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Finances de CHARLES SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARLES SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CHARLES SEBASTIEN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 59660 MERVILLESiègeActif

    511 846 636 00039 · ouvert le 27 décembre 2019 · NAF 4781Z

  • 62136 RICHEBOURGFermé

    511 846 636 00013 · ouvert le 01 avril 2009 · NAF 4781Z

  • 62136 RICHEBOURGFermé

    511 846 636 00021 · ouvert le 01 avril 2009 · NAF 4781Z

Documents juridiques de CHARLES SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARLES SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARLES SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARLES SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARLES SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARLES SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARLES SEBASTIEN

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-01-14 · Début d'activité : 2009-04-01

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2009

Questions fréquentes sur CHARLES SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de CHARLES SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de CHARLES SEBASTIEN est 511 846 636. Le SIRET de son siège social est 511 846 636 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44511846636.

Où se situe le siège social de CHARLES SEBASTIEN ?

Le siège social de CHARLES SEBASTIEN est situé 23 Pl de la Liberation, 59660 Merville.

CHARLES SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARLES SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARLES SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARLES SEBASTIEN.

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