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CHARLES STUART

Active
Siren752 660 662Entrepreneur individuel95400 VILLIERS-LE-BELCréée le 25 septembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHARLES STUART est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 septembre 2023, identifié par le SIREN 752 660 662. Elle est domiciliée 91 av Pierre Dupont, 95400 Villiers-le-Bel. Son activité principale relève du code NAF 4932Z.

Fiche d'identité de CHARLES STUART

Dénomination
CHARLES STUART
SIREN
752 660 662
SIRET (siège)
752 660 662 00020
N° TVA intracommunautaire
FR90752660662Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 752 660 662
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4932Z
Date de création
25 septembre 2023
Siège social
91 AV PIERRE DUPONT, 95400, VILLIERS-LE-BEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHARLES STUART

chauffeur VTC

Finances de CHARLES STUART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARLES STUART

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARLES STUART

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 95400 VILLIERS-LE-BELSiègeActif

    752 660 662 00020 · ouvert le 04 septembre 2023 · NAF 4932Z

Documents juridiques de CHARLES STUART

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 août 2023

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 19 août 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 19 août 2023

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Comptes annuels de CHARLES STUART

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARLES STUART. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARLES STUART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARLES STUART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARLES STUART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARLES STUART

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 septembre 2023

Questions fréquentes sur CHARLES STUART

Quel est le numéro SIREN de CHARLES STUART ?

Le numéro SIREN de CHARLES STUART est 752 660 662. Le SIRET de son siège social est 752 660 662 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90752660662.

Où se situe le siège social de CHARLES STUART ?

Le siège social de CHARLES STUART est situé 91 av Pierre Dupont, 95400 Villiers-le-Bel.

CHARLES STUART est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARLES STUART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 septembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARLES STUART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARLES STUART.

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