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CHARLES SYLVAIN

Active
Siren327 713 079Entrepreneur individuel70120 LA ROCHE-MOREYCréée le 01 juillet 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 327 713 079, CHARLES SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 1991. Son siège social est situé 10 rue Saint Antoine Saint Julien, 70120 La Roche-Morey. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4779Z.

Fiche d'identité de CHARLES SYLVAIN

Dénomination
CHARLES SYLVAIN
SIREN
327 713 079
SIRET (siège)
327 713 079 00033
N° TVA intracommunautaire
FR17327713079Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 713 079
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4779Z
Date de création
01 juillet 1991
Siège social
10 RUE SAINT ANTOINE SAINT JULIEN, 70120, LA ROCHE-MOREY
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CHARLES SYLVAIN

Bouquiniste, vente de livres d'occasion et vente d'objets mobiliers d'occasion.

Finances de CHARLES SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARLES SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARLES SYLVAIN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 70120 LA ROCHE-MOREYSiègeActif

    327 713 079 00033 · ouvert le 06 janvier 2009 · NAF 4779Z

  • 70120 LA ROCHE-MOREYFermé

    327 713 079 00017 · ouvert le 07 juillet 1983 · NAF 525Z

  • 52200 LANGRESFermé

    327 713 079 00025 · ouvert le 23 juin 1997 · NAF 525Z

Documents juridiques de CHARLES SYLVAIN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 août 2018

  • Acte

Comptes annuels de CHARLES SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARLES SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARLES SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARLES SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARLES SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARLES SYLVAIN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-08-08 · Début d'activité : 2009-01-06

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1991

Questions fréquentes sur CHARLES SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de CHARLES SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de CHARLES SYLVAIN est 327 713 079. Le SIRET de son siège social est 327 713 079 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17327713079.

Où se situe le siège social de CHARLES SYLVAIN ?

Le siège social de CHARLES SYLVAIN est situé 10 rue Saint Antoine Saint Julien, 70120 La Roche-Morey.

CHARLES SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARLES SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARLES SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARLES SYLVAIN.

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