CHARLES THOMAS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 140 k€
- Effectif
- Non publié
CHARLES THOMAS est une SARL immatriculée le 17 décembre 2018 sous le numéro SIREN 844 657 007. Elle est domiciliée 40 av du Vercors, 26120 Malissard. L'entreprise déclare le code NAF 4932Z comme activité principale. La direction est assurée par THOMAS CHARLES en qualité de gérant.
Fiche d'identité de CHARLES THOMAS
INSEE- Dénomination
- CHARLES THOMAS
- SIREN
- 844 657 007
- SIRET (siège)
- 844 657 007 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR69844657007Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 844 657 007
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 140 000 €
- Code NAF / APE
- 4932Z
- Date de création
- 17 décembre 2018
- Siège social
- 40 AV DU VERCORS, 26120, MALISSARD
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CHARLES THOMAS
L'activité de taxi, le transport de malades assis, assistance aux personnes et aux biens.
Finances de CHARLES THOMAS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHARLES THOMAS
INSEEGérant
Gérant
Établissements de CHARLES THOMAS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 26120 MALISSARDSiègeActif
844 657 007 00028 · ouvert le 10 décembre 2018 · NAF 4932Z
- 26320 SAINT-MARCEL-LES-VALENCEFermé
844 657 007 00010 · ouvert le 10 décembre 2018 · NAF 4932Z
Documents juridiques de CHARLES THOMAS
INPIComptes annuels de CHARLES THOMAS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARLES THOMAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHARLES THOMAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARLES THOMAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHARLES THOMAS. Elles s'échelonnent de 2005 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, liquidation D.I
Décision du 16 janvier 2026 · N° 25/00093
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, liquidation D.I
Décision du 16 janvier 2026 · N° 22/00086
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 27 septembre 2005 · N° 04-10.952
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHARLES THOMAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHARLES THOMAS
BODACC8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de romans
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de romans
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de romans
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de romans
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de romans
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
CHARLES Thomas Henri nom d'usage : CHARLES n'est plus gérant. GUERRY Philippe Jacky nom d'usage : GUERRY devient gérant
- création
Date d'effet : 17 décembre 2018
Questions fréquentes sur CHARLES THOMAS
Quel est le numéro SIREN de CHARLES THOMAS ?
Le numéro SIREN de CHARLES THOMAS est 844 657 007. Le SIRET de son siège social est 844 657 007 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69844657007.
Qui dirige CHARLES THOMAS ?
CHARLES THOMAS est dirigée par THOMAS CHARLES, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CHARLES THOMAS ?
Le siège social de CHARLES THOMAS est situé 40 av du Vercors, 26120 Malissard.
CHARLES THOMAS est-elle toujours en activité ?
Oui, CHARLES THOMAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHARLES THOMAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARLES THOMAS.
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