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CHARLIEU DIFFUSION

Active
Siren399 189 893SA42190 SAINT-NIZIER-SOUS-CHARLIEUCréée le 02 novembre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHARLIEU DIFFUSION est une SA immatriculée le 2 novembre 1994 sous le numéro SIREN 399 189 893. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Gayen Zac Pont de Tigny, 42190 Saint-Nizier-sous-Charlieu. L'entreprise déclare le code NAF 514S comme activité principale.

Fiche d'identité de CHARLIEU DIFFUSION

Dénomination
CHARLIEU DIFFUSION
SIREN
399 189 893
SIRET (siège)
399 189 893 00015
N° TVA intracommunautaire
FR28399189893Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 189 893
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
514S
Date de création
02 novembre 1994
Siège social
LD GAYEN ZAC PONT DE TIGNY, 42190, SAINT-NIZIER-SOUS-CHARLIEU
Établissements
3
Statut
Active

Finances de CHARLIEU DIFFUSION

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARLIEU DIFFUSION

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARLIEU DIFFUSION

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 42190 SAINT-NIZIER-SOUS-CHARLIEUSiègeFermé

    399 189 893 00015 · ouvert le 02 novembre 1994 · NAF 514S

  • 42300 ROANNEFermé

    399 189 893 00023 · ouvert le 21 janvier 2000 · NAF 514S

  • 42300 ROANNEFermé

    399 189 893 00031 · ouvert le 03 octobre 2001 · NAF 514S

Documents juridiques de CHARLIEU DIFFUSION

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 août 2003

  • Acte

Dépôt du 13 juin 2003

  • Acte

Dépôt du 27 janvier 2003

  • Acte

Dépôt du 27 décembre 2002

  • Acte

Dépôt du 19 octobre 2001

  • Acte

Dépôt du 11 décembre 2000

  • Acte

Dépôt du 07 juin 2000

  • Acte

Dépôt du 04 août 1999

  • Acte

Dépôt du 22 juin 1999

  • Acte

Dépôt du 08 décembre 1994

  • Acte

Comptes annuels de CHARLIEU DIFFUSION

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARLIEU DIFFUSION. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARLIEU DIFFUSION

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARLIEU DIFFUSION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CHARLIEU DIFFUSION n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHARLIEU DIFFUSION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARLIEU DIFFUSION

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 novembre 1994

Marques déposées par CHARLIEU DIFFUSION

CHARLIEU DIFFUSION est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 28 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Monsieur BAZAR

    N° 98750163 · Déposée le 14 septembre 1998 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 3, 4, 5, 6, 8, 9, 11, 13, 14, 16, 17, 18, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 38, 42 · expirée le 14 septembre 2008

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur CHARLIEU DIFFUSION

Quel est le numéro SIREN de CHARLIEU DIFFUSION ?

Le numéro SIREN de CHARLIEU DIFFUSION est 399 189 893. Le SIRET de son siège social est 399 189 893 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28399189893.

Où se situe le siège social de CHARLIEU DIFFUSION ?

Le siège social de CHARLIEU DIFFUSION est situé Ld Gayen Zac Pont de Tigny, 42190 Saint-Nizier-sous-Charlieu.

CHARLIEU DIFFUSION est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARLIEU DIFFUSION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARLIEU DIFFUSION est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARLIEU DIFFUSION.

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