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CHARLOTTE est une SARL immatriculée le 9 avril 1993 sous le numéro SIREN 390 790 939. Elle est domiciliée 4 av Gruner, 42000 Saint-Etienne. Son activité principale relève du code NAF 551A.

Fiche d'identité de CHARLOTTE

Dénomination
CHARLOTTE
SIREN
390 790 939
SIRET (siège)
390 790 939 00016
N° TVA intracommunautaire
FR80390790939Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 790 939
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
551A
Date de création
09 avril 1993
Siège social
4 AV GRUNER, 42000, SAINT-ETIENNE
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de CHARLOTTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CHARLOTTE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CHARLOTTE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 42000 SAINT-ETIENNESiègeFermé

    390 790 939 00016 · ouvert le 09 avril 1993 · NAF 551A

Documents juridiques de CHARLOTTE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 avril 1993

  • Acte

Conformité de CHARLOTTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARLOTTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

197 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHARLOTTE. Elles s'échelonnent de 2003 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHARLOTTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHARLOTTE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE

    Gérant : HAMMOUCH Jama.

  1. création

    Date d'effet : 09 avril 1993

Questions fréquentes sur CHARLOTTE

Quel est le numéro SIREN de CHARLOTTE ?

Le numéro SIREN de CHARLOTTE est 390 790 939. Le SIRET de son siège social est 390 790 939 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80390790939.

Où se situe le siège social de CHARLOTTE ?

Le siège social de CHARLOTTE est situé 4 av Gruner, 42000 Saint-Etienne.

CHARLOTTE est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARLOTTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 avril 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARLOTTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARLOTTE.