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CHARLOTTE

Active
Siren405 383 894SARL06800 CAGNES-SUR-MERCréée le 01 juin 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHARLOTTE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 1996, identifiée par le SIREN 405 383 894. Le siège social de l'entreprise se trouve 99 Pro de la Plage le Cros, 06800 Cagnes-sur-Mer. Son activité principale relève du code NAF 524A.

Fiche d'identité de CHARLOTTE

Dénomination
CHARLOTTE
SIREN
405 383 894
SIRET (siège)
405 383 894 00012
N° TVA intracommunautaire
FR32405383894Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 383 894
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
524A
Date de création
01 juin 1996
Siège social
99 PRO DE LA PLAGE LE CROS, 06800, CAGNES-SUR-MER
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de CHARLOTTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARLOTTE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CHARLOTTE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 06800 CAGNES-SUR-MERSiègeFermé

    405 383 894 00012 · ouvert le 01 juin 1996 · NAF 524A

Documents juridiques de CHARLOTTE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 mai 1996

  • Acte

Comptes annuels de CHARLOTTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARLOTTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARLOTTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARLOTTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHARLOTTE. Elles s'échelonnent de 2003 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHARLOTTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARLOTTE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 1996

Questions fréquentes sur CHARLOTTE

Quel est le numéro SIREN de CHARLOTTE ?

Le numéro SIREN de CHARLOTTE est 405 383 894. Le SIRET de son siège social est 405 383 894 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32405383894.

Où se situe le siège social de CHARLOTTE ?

Le siège social de CHARLOTTE est situé 99 Pro de la Plage le Cros, 06800 Cagnes-sur-Mer.

CHARLOTTE est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARLOTTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARLOTTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARLOTTE.

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