CHARLOUN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
CHARLOUN est une SCI immatriculée le 1er mars 2013 sous le numéro SIREN 791 533 243. Son siège social est situé Lot Clos St Pierre Lot 1, 84250 Le Thor. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par BERNARD CLAVEL, gérant.
Fiche d'identité de CHARLOUN
INSEE- Dénomination
- CHARLOUN
- SIREN
- 791 533 243
- SIRET (siège)
- 791 533 243 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR68791533243Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 791 533 243
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 août 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 mars 2013
- Siège social
- LOT CLOS ST PIERRE LOT 1, 84250, LE THOR
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CHARLOUN
Acquisition, gestion, exploitation par bail, location de tous droits et biens immobiliers, prise de participation.
Finances de CHARLOUN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHARLOUN
INSEEÉtablissements de CHARLOUN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 84250 LE THORSiègeActif
791 533 243 00022 · ouvert le 09 septembre 2022 · NAF 6820B
- 30900 NIMESFermé
791 533 243 00014 · ouvert le 14 février 2013 · NAF 6430Z
Documents juridiques de CHARLOUN
INPIComptes annuels de CHARLOUN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARLOUN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHARLOUN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARLOUN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHARLOUN. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre Cab2
Décision du 05 janvier 2026 · N° 24/11287
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-8
Décision du 25 mai 2022 · N° 18/16826
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 20 février 1992 · N° 89-41.564
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHARLOUN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHARLOUN
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon
Immatriculée le 2022-09-19 · Début d'activité : 2022-09-09
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-02-14
- création
Date d'effet : 01 mars 2013
Questions fréquentes sur CHARLOUN
Quel est le numéro SIREN de CHARLOUN ?
Le numéro SIREN de CHARLOUN est 791 533 243. Le SIRET de son siège social est 791 533 243 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68791533243.
Qui dirige CHARLOUN ?
CHARLOUN est dirigée par BERNARD CLAVEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CHARLOUN ?
Le siège social de CHARLOUN est situé Lot Clos St Pierre Lot 1, 84250 Le Thor.
CHARLOUN est-elle toujours en activité ?
Oui, CHARLOUN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHARLOUN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARLOUN.
Entreprises similaires
Même activité à Le Thor