CHARMASSON BERNARD

Active

Siren400 908 372Entrepreneur individuel30330 LE PINCréée le 01 janvier 1989

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CHARMASSON BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1989, identifié par le SIREN 400 908 372. Son siège social est situé à Le Pin (30330). L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHARMASSON BERNARD

INSEE

Dénomination: CHARMASSON BERNARD
SIREN: 400 908 372
SIRET (siège): 400 908 372 00016
N° TVA intracommunautaire: FR12400908372Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 400 908 372
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 01 janvier 1989
Siège social: 30330, LE PIN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHARMASSON BERNARD

Culture de la vigne

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Finances de CHARMASSON BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARMASSON BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CHARMASSON BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

30330 LE PINSiègeActif
400 908 372 00016 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 0121Z

Documents juridiques de CHARMASSON BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARMASSON BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARMASSON BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARMASSON BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARMASSON BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARMASSON BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARMASSON BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1989

Questions fréquentes sur CHARMASSON BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CHARMASSON BERNARD ?

Le numéro SIREN de CHARMASSON BERNARD est 400 908 372. Le SIRET de son siège social est 400 908 372 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12400908372.

Où se situe le siège social de CHARMASSON BERNARD ?

Le siège social de CHARMASSON BERNARD est situé à Le Pin (30330).