CHARMEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CHARMEL est une SARL immatriculée le 1er décembre 2001 sous le numéro SIREN 440 497 261. Son siège social est situé rue Baudin Cc Charras 1220 Imm Zodiaq, 92400 Courbevoie. Son activité principale relève du code NAF 524C.
Fiche d'identité de CHARMEL
INSEE- Dénomination
- CHARMEL
- SIREN
- 440 497 261
- SIRET (siège)
- 440 497 261 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR73440497261Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 497 261
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 524C
- Date de création
- 01 décembre 2001
- Siège social
- RUE BAUDIN CC CHARRAS 1220 IMM ZODIAQ, 92400, COURBEVOIE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de CHARMEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHARMEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CHARMEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 92400 COURBEVOIESiègeFermé
440 497 261 00014 · ouvert le 01 décembre 2001 · NAF 524C
Documents juridiques de CHARMEL
INPIComptes annuels de CHARMEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARMEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHARMEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARMEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHARMEL. Elles s'échelonnent de 2019 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre A
Décision du 24 septembre 2024 · N° 23/01993
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 23 mai 2023 · N° 21/06228
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 février 2019 · N° 17-28.023
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHARMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHARMEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 2001
Questions fréquentes sur CHARMEL
Quel est le numéro SIREN de CHARMEL ?
Le numéro SIREN de CHARMEL est 440 497 261. Le SIRET de son siège social est 440 497 261 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73440497261.
Où se situe le siège social de CHARMEL ?
Le siège social de CHARMEL est situé rue Baudin Cc Charras 1220 Imm Zodiaq, 92400 Courbevoie.
CHARMEL est-elle toujours en activité ?
Oui, CHARMEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHARMEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARMEL.
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