CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

CHARMEL est une SCI immatriculée le 3 juillet 2020 sous le numéro SIREN 884 818 303. Elle est domiciliée 450 rue Francois Durafour, 42160 Andrezieux-Boutheon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par BERTRAND CHARDON en qualité de gérant.

Fiche d'identité de CHARMEL

Dénomination
CHARMEL
SIREN
884 818 303
SIRET (siège)
884 818 303 00015
N° TVA intracommunautaire
FR63884818303Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 884 818 303
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 juillet 2020
Siège social
450 RUE FRANCOIS DURAFOUR, 42160, ANDREZIEUX-BOUTHEON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHARMEL

acquisition, location, administration de tous immeubles à destination agricole et leur mise à disposition

Finances de CHARMEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARMEL

BC

BERTRAND CHARDON

Gérant

Depuis la création (03 juillet 2020) · 6 ans

PM

PATRICE MELLAT

Gérant

Depuis la création (03 juillet 2020) · 6 ans

G

GILLARDEAU

Autre

Depuis la création (03 juillet 2020) · 6 ans

G

GC3i

Autre

Depuis la création (03 juillet 2020) · 6 ans

Établissements de CHARMEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42160 ANDREZIEUX-BOUTHEONSiègeActif

    884 818 303 00015 · ouvert le 09 mars 2020 · NAF 6820B

Documents juridiques de CHARMEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 juillet 2020

  • Acte

Comptes annuels de CHARMEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARMEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARMEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARMEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHARMEL. Elles s'échelonnent de 2019 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHARMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARMEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-03-09

  1. création

    Date d'effet : 03 juillet 2020

Questions fréquentes sur CHARMEL

Quel est le numéro SIREN de CHARMEL ?

Le numéro SIREN de CHARMEL est 884 818 303. Le SIRET de son siège social est 884 818 303 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63884818303.

Qui dirige CHARMEL ?

CHARMEL est dirigée par BERTRAND CHARDON, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CHARMEL ?

Le siège social de CHARMEL est situé 450 rue Francois Durafour, 42160 Andrezieux-Boutheon.

CHARMEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARMEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juillet 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARMEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARMEL.