CheckersProcédures

CHARMELLE

Active
Siren821 163 151SCI30340 SAINT-PRIVAT-DES-VIEUXCréée le 24 juin 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

CHARMELLE est une SCI immatriculée le 24 juin 2016 sous le numéro SIREN 821 163 151. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 Imp des Boutons d'Or, 30340 Saint-Privat-des-Vieux. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par CHARLOTTE CAZES en qualité de autre.

Fiche d'identité de CHARMELLE

Dénomination
CHARMELLE
SIREN
821 163 151
SIRET (siège)
821 163 151 00011
N° TVA intracommunautaire
FR59821163151Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 821 163 151
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 juin 2016
Siège social
7 IMP DES BOUTONS D'OR, 30340, SAINT-PRIVAT-DES-VIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHARMELLE

La propriété, l'administration et l'exploitation par bail de tous immeubles à usage d'habitation professionnel ou commercial, dont elle deviendra propriétaire par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement.

Finances de CHARMELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARMELLE

CC

CHARLOTTE CAZES

Autre

Depuis la création (24 juin 2016) · 10 ans

AF

ARMELLE FAVIER

Autre

Depuis la création (24 juin 2016) · 10 ans

PH

PATRICK HUBERT

Autre

Depuis la création (24 juin 2016) · 10 ans

Établissements de CHARMELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30340 SAINT-PRIVAT-DES-VIEUXSiègeActif

    821 163 151 00011 · ouvert le 21 juin 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de CHARMELLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 juin 2016

  • Acte

Comptes annuels de CHARMELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARMELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARMELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARMELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne CHARMELLE. Elle date de 2003. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHARMELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARMELLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-06-21

  1. création

    Date d'effet : 24 juin 2016

Questions fréquentes sur CHARMELLE

Quel est le numéro SIREN de CHARMELLE ?

Le numéro SIREN de CHARMELLE est 821 163 151. Le SIRET de son siège social est 821 163 151 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59821163151.

Qui dirige CHARMELLE ?

CHARMELLE est dirigée par CHARLOTTE CAZES, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CHARMELLE ?

Le siège social de CHARMELLE est situé 7 Imp des Boutons d'Or, 30340 Saint-Privat-des-Vieux.

CHARMELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARMELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juin 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARMELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARMELLE.

Entreprises similaires

Même activité à Saint-Privat-des-Vieux

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Saint-Privat-des-Vieux

Entreprises du même secteur à Saint-Privat-des-Vieux

Entreprises à Saint-Privat-des-Vieux

Toutes les entreprises à Saint-Privat-des-Vieux