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CHARNAY ANNE

Active
Siren350 475 919Entrepreneur individuel69220 CHARENTAYCréée le 01 janvier 1989

0121Z · Culture de la vigne

CHARNAY ANNE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1989, identifié par le SIREN 350 475 919. Son siège social est situé Ld la Croix Catillat, 69220 Charentay. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de CHARNAY ANNE

Dénomination
CHARNAY ANNE
SIREN
350 475 919
SIRET (siège)
350 475 919 00014
N° TVA intracommunautaire
FR52350475919Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 350 475 919
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 janvier 1989
Siège social
LD LA CROIX CATILLAT, 69220, CHARENTAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHARNAY ANNE

Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de CHARNAY ANNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69220 CHARENTAYSiègeActif

    350 475 919 00014 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 0121Z

Conformité de CHARNAY ANNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARNAY ANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARNAY ANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHARNAY ANNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1989

Marques déposées par CHARNAY ANNE

CHARNAY ANNE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • DOMAINE DE LA CROIX CATILLAT

    N° 1682177 · Déposée le 10 juillet 1991 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 10 juillet 2011

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur CHARNAY ANNE

Quel est le numéro SIREN de CHARNAY ANNE ?

Le numéro SIREN de CHARNAY ANNE est 350 475 919. Le SIRET de son siège social est 350 475 919 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52350475919.

Où se situe le siège social de CHARNAY ANNE ?

Le siège social de CHARNAY ANNE est situé Ld la Croix Catillat, 69220 Charentay.

CHARNAY ANNE est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARNAY ANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARNAY ANNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARNAY ANNE.