CHAROLOIS DAVID
Active0220Z · Exploitation forestière
CHAROLOIS DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 janvier 2002 sous le numéro SIREN 440 338 267. Le siège social de l'entreprise se trouve Moulin de Logne, 21410 Saint-Victor-sur-Ouche. Son activité principale est exploitation forestière (code NAF 0220Z).
Fiche d'identité de CHAROLOIS DAVID
INSEE- Dénomination
- CHAROLOIS DAVID
- SIREN
- 440 338 267
- SIRET (siège)
- 440 338 267 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR40440338267Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 338 267
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0220Z - Exploitation forestière
- Date de création
- 02 janvier 2002
- Siège social
- MOULIN DE LOGNE, 21410, SAINT-VICTOR-SUR-OUCHE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAROLOIS DAVID
EXPLOITATION FORESTIERE ET DEBARDAGE
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Établissements de CHAROLOIS DAVID
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21410 SAINT-VICTOR-SUR-OUCHESiègeActif
440 338 267 00014 · ouvert le 02 janvier 2002 · NAF 0220Z
Conformité de CHAROLOIS DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAROLOIS DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAROLOIS DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAROLOIS DAVID
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 janvier 2002
Questions fréquentes sur CHAROLOIS DAVID
Quel est le numéro SIREN de CHAROLOIS DAVID ?
Le numéro SIREN de CHAROLOIS DAVID est 440 338 267. Le SIRET de son siège social est 440 338 267 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40440338267.
Où se situe le siège social de CHAROLOIS DAVID ?
Le siège social de CHAROLOIS DAVID est situé Moulin de Logne, 21410 Saint-Victor-sur-Ouche.
CHAROLOIS DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAROLOIS DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAROLOIS DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAROLOIS DAVID.
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