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CHAROLOIS DAVID

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Siren440 338 267Entrepreneur individuel21410 SAINT-VICTOR-SUR-OUCHECréée le 02 janvier 2002

0220Z · Exploitation forestière

CHAROLOIS DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 janvier 2002 sous le numéro SIREN 440 338 267. Le siège social de l'entreprise se trouve Moulin de Logne, 21410 Saint-Victor-sur-Ouche. Son activité principale est exploitation forestière (code NAF 0220Z).

Fiche d'identité de CHAROLOIS DAVID

Dénomination
CHAROLOIS DAVID
SIREN
440 338 267
SIRET (siège)
440 338 267 00014
N° TVA intracommunautaire
FR40440338267Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 338 267
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0220Z - Exploitation forestière
Date de création
02 janvier 2002
Siège social
MOULIN DE LOGNE, 21410, SAINT-VICTOR-SUR-OUCHE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAROLOIS DAVID

EXPLOITATION FORESTIERE ET DEBARDAGE

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Établissements de CHAROLOIS DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21410 SAINT-VICTOR-SUR-OUCHESiègeActif

    440 338 267 00014 · ouvert le 02 janvier 2002 · NAF 0220Z

Conformité de CHAROLOIS DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAROLOIS DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAROLOIS DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAROLOIS DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 2002

Questions fréquentes sur CHAROLOIS DAVID

Quel est le numéro SIREN de CHAROLOIS DAVID ?

Le numéro SIREN de CHAROLOIS DAVID est 440 338 267. Le SIRET de son siège social est 440 338 267 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40440338267.

Où se situe le siège social de CHAROLOIS DAVID ?

Le siège social de CHAROLOIS DAVID est situé Moulin de Logne, 21410 Saint-Victor-sur-Ouche.

CHAROLOIS DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAROLOIS DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAROLOIS DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAROLOIS DAVID.