CHARON SEBASTIEN

Active

Siren510 144 801Entrepreneur individuel89520 FONTENOYCréée le 01 février 2009

9319Z · Autres activités liées au sport

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

CHARON SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er février 2009 sous le numéro SIREN 510 144 801. Son siège social est situé 2 Rimatou, 89520 Fontenoy. Son activité principale est autres activités liées au sport (code NAF 9319Z).

Fiche d'identité de CHARON SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: CHARON SEBASTIEN
SIREN: 510 144 801
SIRET (siège): 510 144 801 00014
N° TVA intracommunautaire: FR37510144801Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 510 144 801
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9319Z - Autres activités liées au sport
Date de création: 01 février 2009
Siège social: 2 RIMATOU, 89520, FONTENOY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHARON SEBASTIEN

Autres activités liées au sport,Elevage de chevaux et d'autres équidés

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Établissements de CHARON SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

89520 FONTENOYSiègeActif
510 144 801 00014 · ouvert le 05 janvier 2012 · NAF 9319Z

Documents juridiques de CHARON SEBASTIEN

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 mai 2026

Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de CHARON SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARON SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARON SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHARON SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 février 2009

Questions fréquentes sur CHARON SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de CHARON SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de CHARON SEBASTIEN est 510 144 801. Le SIRET de son siège social est 510 144 801 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37510144801.

Où se situe le siège social de CHARON SEBASTIEN ?

Le siège social de CHARON SEBASTIEN est situé 2 Rimatou, 89520 Fontenoy.