CHAROUSSET BERNARD

Active

Siren407 730 092Entrepreneur individuel07120 BALAZUCCréée le 01 janvier 1985

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 407 730 092, CHAROUSSET BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1985. Le siège social de l'entreprise se trouve Largelas, 07120 Balazuc. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de CHAROUSSET BERNARD

INSEE

Dénomination: CHAROUSSET BERNARD
SIREN: 407 730 092
SIRET (siège): 407 730 092 00019
N° TVA intracommunautaire: FR15407730092Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 407 730 092
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 011A
Date de création: 01 janvier 1985
Siège social: LARGELAS, 07120, BALAZUC
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHAROUSSET BERNARD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de CHAROUSSET BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAROUSSET BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAROUSSET BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

07120 BALAZUCSiègeFermé
407 730 092 00019 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 011A

Documents juridiques de CHAROUSSET BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAROUSSET BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAROUSSET BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAROUSSET BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAROUSSET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAROUSSET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAROUSSET BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1985

Questions fréquentes sur CHAROUSSET BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CHAROUSSET BERNARD ?

Le numéro SIREN de CHAROUSSET BERNARD est 407 730 092. Le SIRET de son siège social est 407 730 092 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15407730092.

Où se situe le siège social de CHAROUSSET BERNARD ?

Le siège social de CHAROUSSET BERNARD est situé Largelas, 07120 Balazuc.