CHAROUSSET DANIEL

Active

Siren510 263 429Entrepreneur individuel89300 CHAMPLAYCréée le 15 décembre 2008

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CHAROUSSET DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 décembre 2008 sous le numéro SIREN 510 263 429. Le siège social de l'entreprise se trouve 49 Grande rue Sarl Boats In France & Europe, 89300 Champlay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7010Z.

Fiche d'identité de CHAROUSSET DANIEL

INSEE

Dénomination: CHAROUSSET DANIEL
SIREN: 510 263 429
SIRET (siège): 510 263 429 00027
N° TVA intracommunautaire: FR28510263429Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 510 263 429
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7010Z
Date de création: 15 décembre 2008
Siège social: 49 GRANDE RUE SARL BOATS IN FRANCE & EUROPE, 89300, CHAMPLAY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHAROUSSET DANIEL

Activités des sièges sociaux

Finances de CHAROUSSET DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAROUSSET DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAROUSSET DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

89300 CHAMPLAYSiègeFermé
510 263 429 00027 · ouvert le 30 septembre 2010 · NAF 7010Z

Documents juridiques de CHAROUSSET DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAROUSSET DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAROUSSET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAROUSSET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAROUSSET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAROUSSET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAROUSSET DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 15 décembre 2008

Questions fréquentes sur CHAROUSSET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CHAROUSSET DANIEL ?

Le numéro SIREN de CHAROUSSET DANIEL est 510 263 429. Le SIRET de son siège social est 510 263 429 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28510263429.

Où se situe le siège social de CHAROUSSET DANIEL ?

Le siège social de CHAROUSSET DANIEL est situé 49 Grande rue Sarl Boats In France & Europe, 89300 Champlay.