CHAROUSSET DAVID
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 420 829 384, CHAROUSSET DAVID est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 1998. Son siège social est situé Les Cotes, 07110 Vinezac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.
Fiche d'identité de CHAROUSSET DAVID
INSEE- Dénomination
- CHAROUSSET DAVID
- SIREN
- 420 829 384
- SIRET (siège)
- 420 829 384 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR87420829384Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 420 829 384
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 01 décembre 1998
- Siège social
- LES COTES, 07110, VINEZAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAROUSSET DAVID
Culture de fruits à pépins et à noyau,Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de CHAROUSSET DAVID
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHAROUSSET DAVID
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CHAROUSSET DAVID
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 07110 VINEZACSiègeActif
420 829 384 00015 · ouvert le 01 décembre 1998 · NAF 0121Z
Documents juridiques de CHAROUSSET DAVID
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHAROUSSET DAVID
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAROUSSET DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHAROUSSET DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAROUSSET DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAROUSSET DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHAROUSSET DAVID
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 1998
Questions fréquentes sur CHAROUSSET DAVID
Quel est le numéro SIREN de CHAROUSSET DAVID ?
Le numéro SIREN de CHAROUSSET DAVID est 420 829 384. Le SIRET de son siège social est 420 829 384 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87420829384.
Où se situe le siège social de CHAROUSSET DAVID ?
Le siège social de CHAROUSSET DAVID est situé Les Cotes, 07110 Vinezac.
CHAROUSSET DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAROUSSET DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAROUSSET DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAROUSSET DAVID.
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