CHAROUSSET NORBERT

Active

Siren421 046 269Entrepreneur individuel30114 BOISSIERESCréée le 31 décembre 1984

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CHAROUSSET NORBERT est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1984 sous le numéro SIREN 421 046 269. Elle est domiciliée à Boissieres (30114). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de CHAROUSSET NORBERT

INSEE

Dénomination: CHAROUSSET NORBERT
SIREN: 421 046 269
SIRET (siège): 421 046 269 00013
N° TVA intracommunautaire: FR66421046269Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 421 046 269
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 31 décembre 1984
Siège social: 30114, BOISSIERES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHAROUSSET NORBERT

Culture de la vigne

Finances de CHAROUSSET NORBERT

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAROUSSET NORBERT

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAROUSSET NORBERT

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

30114 BOISSIERESSiègeActif
421 046 269 00013 · ouvert le 31 décembre 1984 · NAF 0121Z

Documents juridiques de CHAROUSSET NORBERT

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAROUSSET NORBERT

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAROUSSET NORBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAROUSSET NORBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAROUSSET NORBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAROUSSET NORBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAROUSSET NORBERT

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 31 décembre 1984

Questions fréquentes sur CHAROUSSET NORBERT

Quel est le numéro SIREN de CHAROUSSET NORBERT ?

Le numéro SIREN de CHAROUSSET NORBERT est 421 046 269. Le SIRET de son siège social est 421 046 269 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66421046269.

Où se situe le siège social de CHAROUSSET NORBERT ?

Le siège social de CHAROUSSET NORBERT est situé 30114 Boissieres.