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CHARPENTE - MENUISERIE PASCAL MOSSAZ

Active
Siren412 690 448SAS74700 SALLANCHESCréée le 08 juillet 1997

4332A · Travaux de menuiserie bois et PVC

Résultat net 2024
708 k€−22,9 %
Capital social
1,2 M€

CHARPENTE - MENUISERIE PASCAL MOSSAZ est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 juillet 1997, identifiée par le SIREN 412 690 448. Le siège social de l'entreprise se trouve 1012 rue du General de Gaulle, 74700 Sallanches. Elle exerce une activité de travaux de menuiserie bois et pvc (code NAF 4332A). Le dernier exercice publié (clôture au 31 décembre 2017) fait état d'un chiffre d'affaires de 6,0 M€ pour un résultat net de 421 k€. Elle est dirigée par HOLDING MOSSAZ, président de sas.

Fiche d'identité de CHARPENTE - MENUISERIE PASCAL MOSSAZ

Dénomination
CHARPENTE - MENUISERIE PASCAL MOSSAZ
SIREN
412 690 448
SIRET (siège)
412 690 448 00011
N° TVA intracommunautaire
FR22412690448Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Annecy 412 690 448
Greffe
Annecy
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 septembre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 202 500 €
Code NAF / APE
4332A - Travaux de menuiserie bois et PVC
Date de création
08 juillet 1997
Siège social
1012 RUE DU GENERAL DE GAULLE, 74700, SALLANCHES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHARPENTE - MENUISERIE PASCAL MOSSAZ

Charpente, menuiserie, couverture, scierie et vente de tous produits s'y rapportant ; la construction de maisons individuelles confiée à des entreprises sous-traitantes et toutes opérations de lotissement ; l'activité de marchand de biens.

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Finances de CHARPENTE - MENUISERIE PASCAL MOSSAZ

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilanMasse salariale
2024--708 k€--6,1 M€7,8 M€-
2023--917 k€--5,9 M€9,4 M€-
2021--841 k€--4,7 M€7,6 M€-
2020--722 k€--4,3 M€7,3 M€-
2019--573 k€--4,1 M€6,4 M€-
2018--535 k€--4,0 M€6,0 M€-
20176,0 M€+12,1 %421 k€663 k€545 k€4,6 M€6,2 M€2,3 M€
20165,4 M€-393 k€639 k€529 k€4,3 M€5,8 M€2,1 M€

Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2024 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 16 septembre 2025

Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).

Ratios 2024

Autonomie financière
78,2 %
Taux d’endettement
5,1 %
Ratio de liquidité
701,1 %

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2024

Actif

Poste20242023
Concessions, brevets et droits similaires12 020 €0 €
Fonds commercial1 524 €0 €
Terrains0 €0 €
Installations techniques, matériel et outillage94 623 €0 €
Autres immobilisations corporelles310 679 €0 €
Autres titres immobilisés607 €0 €
Prêts27 950 €0 €
Autres immobilisations financières231 963 €0 €
TOTAL Actif immobilisé679 366 €0 €
Stocks - matières premières et approvisionnements972 562 €0 €
En-cours de production de biens518 900 €0 €
Clients et comptes rattachés2 058 206 €0 €
Autres créances568 918 €0 €
Disponibilités2 978 156 €0 €
Charges constatées d'avance68 495 €0 €
TOTAL Actif circulant7 165 236 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif7 844 602 €0 €
Code CR45 086 €-

Passif

Poste20242023
Capital social ou individuel1 202 500 €0 €
Réserve légale120 250 €0 €
Autres réserves4 099 268 €0 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE707 750 €0 €
Subventions d'investissement8 046 €0 €
TOTAL Capitaux propres6 137 815 €0 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit315 416 €0 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés349 628 €0 €
Dettes fiscales et sociales581 401 €0 €
Autres dettes81 153 €0 €
Produits constatés d'avance379 189 €0 €
TOTAL Dettes1 706 787 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif7 844 602 €0 €
Code EG1 518 750 €0 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2023

Actif

Poste20232022
Concessions, brevets et droits similaires22 165 €0 €
Fonds commercial1 524 €0 €
Terrains0 €0 €
Installations techniques, matériel et outillage116 386 €0 €
Autres immobilisations corporelles314 791 €0 €
Autres titres immobilisés589 €0 €
Prêts36 550 €0 €
Autres immobilisations financières219 784 €0 €
TOTAL Actif immobilisé711 791 €0 €
Stocks - matières premières et approvisionnements1 141 075 €0 €
En-cours de production de biens1 777 945 €0 €
Clients et comptes rattachés3 330 843 €0 €
Autres créances467 558 €0 €
Disponibilités1 916 126 €0 €
Charges constatées d'avance80 869 €0 €
TOTAL Actif circulant8 714 419 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif9 426 210 €0 €

Passif

Poste20232022
Capital social ou individuel1 202 500 €0 €
Réserve légale120 250 €0 €
Autres réserves3 681 850 €0 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE917 417 €0 €
Subventions d'investissement14 563 €0 €
TOTAL Capitaux propres5 936 582 €0 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit360 553 €0 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés704 222 €0 €
Dettes fiscales et sociales729 840 €0 €
Autres dettes19 228 €0 €
Produits constatés d'avance1 675 783 €0 €
TOTAL Dettes3 489 628 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif9 426 210 €0 €
Code EG3 273 141 €0 €
Code EH868 €0 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2021

Actif

Poste20212020
Concessions, brevets et droits similaires13 548 €-
Fonds commercial1 524 €-
Terrains67 374 €-
Installations techniques, matériel et outillage233 699 €-
Autres immobilisations corporelles245 051 €-
Autres titres immobilisés570 €-
Prêts35 250 €-
Autres immobilisations financières190 659 €-
TOTAL Actif immobilisé720 303 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements719 025 €-
En-cours de production de biens832 917 €-
Clients et comptes rattachés2 211 638 €-
Autres créances174 754 €-
Disponibilités2 872 192 €-
Charges constatées d'avance54 846 €-
TOTAL Actif circulant6 865 373 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif7 585 677 €-
Code CP11 400 €-

Passif

Poste20212020
Capital social ou individuel1 202 500 €-
Réserve légale120 250 €-
Autres réserves2 510 446 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE840 558 €-
Subventions d'investissement33 305 €-
TOTAL Capitaux propres4 707 061 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit382 179 €-
Emprunts et dettes financières divers506 422 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés491 370 €-
Dettes fiscales et sociales809 640 €-
Autres dettes165 819 €-
Produits constatés d'avance523 183 €-
TOTAL Dettes2 878 615 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif7 585 677 €-
Code EG2 617 938 €-
Code EH455 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2020

Actif

Poste20202019
Concessions, brevets et droits similaires8 427 €-
Fonds commercial1 524 €-
Terrains67 374 €-
Installations techniques, matériel et outillage188 681 €-
Autres immobilisations corporelles268 360 €-
Autres titres immobilisés563 €-
Prêts49 150 €-
Autres immobilisations financières186 898 €-
TOTAL Actif immobilisé703 605 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements834 156 €-
En-cours de production de biens461 904 €-
Stocks - marchandises6 800 €-
Clients et comptes rattachés3 384 087 €-
Autres créances88 603 €-
Disponibilités1 780 467 €-
Charges constatées d'avance59 857 €-
TOTAL Actif circulant6 615 876 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif7 319 482 €-

Passif

Poste20202019
Capital social ou individuel1 202 500 €-
Réserve légale120 250 €-
Autres réserves208 648 €-
Report à nouveau2 079 376 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE722 421 €-
Subventions d'investissement110 €-
TOTAL Capitaux propres4 333 306 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit502 147 €-
Emprunts et dettes financières divers884 300 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés476 798 €-
Dettes fiscales et sociales853 134 €-
Autres dettes69 093 €-
Produits constatés d'avance200 701 €-
TOTAL Dettes2 986 175 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif7 319 482 €-
Code EG2 604 491 €-
Code EH202 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2019

Actif

Poste20192018
Concessions, brevets et droits similaires11 416 €-
Fonds commercial1 524 €-
Terrains54 €-
Installations techniques, matériel et outillage226 360 €-
Autres immobilisations corporelles198 054 €-
Autres titres immobilisés556 €-
Prêts28 200 €-
Autres immobilisations financières180 398 €-
TOTAL Actif immobilisé646 564 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements796 772 €-
En-cours de production de biens804 928 €-
Stocks - marchandises6 800 €-
Clients et comptes rattachés2 981 832 €-
Autres créances103 851 €-
Disponibilités1 030 271 €-
Charges constatées d'avance72 724 €-
TOTAL Actif circulant5 797 180 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif6 443 745 €-

Passif

Poste20192018
Capital social ou individuel1 202 500 €-
Réserve légale120 250 €-
Autres réserves135 496 €-
Report à nouveau2 079 376 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE573 152 €-
Subventions d'investissement572 €-
Provisions réglementées14 697 €-
TOTAL Capitaux propres4 126 044 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit521 417 €-
Emprunts et dettes financières divers375 000 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés424 011 €-
Dettes fiscales et sociales768 322 €-
Autres dettes27 108 €-
Produits constatés d'avance201 840 €-
TOTAL Dettes2 317 700 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif6 443 745 €-
Code EG1 901 537 €-
Code EH296 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2018

Actif

Poste20182017
Concessions, brevets et droits similaires12 252 €-
Fonds commercial1 524 €-
Terrains199 €-
Installations techniques, matériel et outillage295 307 €-
Autres immobilisations corporelles213 495 €-
Autres titres immobilisés548 €-
Prêts9 270 €-
Autres immobilisations financières170 352 €-
TOTAL Actif immobilisé702 949 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements918 024 €-
En-cours de production de biens487 599 €-
Stocks - marchandises6 800 €-
Clients et comptes rattachés1 866 937 €-
Autres créances145 156 €-
Disponibilités1 830 162 €-
Charges constatées d'avance65 163 €-
TOTAL Actif circulant5 319 845 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif6 022 795 €-
Code CP3 070 €-

Passif

Poste20182017
Capital social ou individuel1 202 500 €-
Réserve légale120 250 €-
Report à nouveau2 079 376 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE535 496 €-
Subventions d'investissement1 033 €-
Provisions réglementées16 184 €-
TOTAL Capitaux propres3 954 840 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit642 558 €-
Emprunts et dettes financières divers11 992 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés453 655 €-
Dettes fiscales et sociales469 248 €-
Autres dettes15 247 €-
Produits constatés d'avance475 251 €-
TOTAL Dettes2 067 954 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif6 022 795 €-
Code EG1 546 895 €-
Code EH146 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2017

Actif

Poste20172016
Concessions, brevets et droits similaires6 532 €-
Fonds commercial1 524 €-
Terrains343 €-
Installations techniques, matériel et outillage361 346 €-
Autres immobilisations corporelles149 820 €-
Autres participations1 200 €-
Créances rattachées à des participations741 306 €-
Autres titres immobilisés692 €-
Prêts3 800 €-
Autres immobilisations financières173 947 €-
TOTAL Actif immobilisé1 440 513 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements948 417 €-
Stocks - marchandises2 600 €-
Clients et comptes rattachés3 034 325 €-
Autres créances104 405 €-
Disponibilités643 953 €-
Charges constatées d'avance63 882 €-
TOTAL Actif circulant4 797 584 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif6 238 098 €-
Code CP3 600 €-

Passif

Poste20172016
Capital social ou individuel1 202 500 €-
Réserve légale120 250 €-
Report à nouveau2 858 013 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE421 362 €-
Subventions d'investissement1 495 €-
Provisions réglementées31 680 €-
TOTAL Capitaux propres4 635 302 €-
Provisions pour charges12 959 €-
TOTAL Provisions pour risques et charges12 959 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit335 356 €-
Emprunts et dettes financières divers37 179 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés412 783 €-
Dettes fiscales et sociales382 656 €-
Autres dettes3 361 €-
Produits constatés d'avance418 500 €-
TOTAL Dettes1 589 836 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif6 238 098 €-
Code EG1 341 970 €-
Code EH449 €-

Compte de résultat

Poste20172016
Ventes de marchandises609 €-
Production vendue - biens75 651 €-
Production vendue - services5 950 537 €-
Chiffre d'affaires net6 026 798 €-
Production stockée−21 491 €-
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges64 420 €-
TOTAL Produits d'exploitation6 069 727 €-
Achats de marchandises468 €-
Achats de matières premières et autres approvisionnements1 537 383 €-
Variation de stock (matières premières)9 740 €-
Autres achats et charges externes1 442 856 €-
Impôts, taxes et versements assimilés88 742 €-
Salaires et traitements1 519 414 €-
Charges sociales744 111 €-
Dotations aux amortissements sur immobilisations175 305 €-
Dotations aux provisions sur actif circulant6 537 €-
Autres charges495 €-
TOTAL Charges d'exploitation5 525 056 €-
RÉSULTAT D'EXPLOITATION544 671 €-
Produits financiers de participations7 154 €-
Produits des autres valeurs mobilières et créances10 €-
Autres intérêts et produits assimilés1 223 €-
TOTAL Produits financiers8 388 €-
Intérêts et charges assimilées2 848 €-
TOTAL Charges financières2 848 €-
RÉSULTAT FINANCIER5 540 €-
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS550 211 €-
Produits exceptionnels sur opérations de gestion326 €-
Produits exceptionnels sur opérations en capital461 €-
Reprises sur provisions et transferts de charges22 979 €-
TOTAL Produits exceptionnels23 767 €-
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion307 €-
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 383 €-
TOTAL Charges exceptionnelles1 691 €-
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL22 076 €-
Impôts sur les bénéfices150 925 €-
TOTAL DES PRODUITS6 101 883 €-
TOTAL DES CHARGES5 680 520 €-
BÉNÉFICE OU PERTE421 362 €-
Code HP79 849 €-
Code A164 420 €-
Code A4495 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2016

Actif

Poste20162015
Concessions, brevets et droits similaires12 980 €-
Fonds commercial1 524 €1 524 €
Terrains1 523 €1 978 €
Installations techniques, matériel et outillage225 597 €286 997 €
Autres immobilisations corporelles220 040 €294 804 €
Créances rattachées à des participations661 064 €696 204 €
Autres titres immobilisés684 €676 €
Prêts10 870 €18 350 €
Autres immobilisations financières165 822 €161 428 €
TOTAL Actif immobilisé1 288 326 €1 463 162 €
Stocks - matières premières et approvisionnements958 158 €813 089 €
Stocks - marchandises2 600 €2 600 €
Clients et comptes rattachés2 848 599 €1 913 364 €
Autres créances102 040 €126 766 €
Disponibilités455 954 €1 175 970 €
Charges constatées d'avance73 747 €51 888 €
TOTAL Actif circulant4 462 588 €4 132 377 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif5 750 914 €5 595 539 €
Code CR74 707 €-

Passif

Poste20162015
Capital social ou individuel1 202 500 €1 202 500 €
Réserve légale120 250 €26 088 €
Report à nouveau2 575 908 €2 376 645 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE393 105 €404 425 €
Subventions d'investissement1 958 €-
Provisions réglementées41 041 €37 721 €
TOTAL Capitaux propres4 334 762 €4 047 379 €
Provisions pour charges25 919 €38 879 €
TOTAL Provisions pour risques et charges25 919 €38 879 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit217 988 €324 740 €
Emprunts et dettes financières divers21 559 €39 043 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés435 962 €482 185 €
Dettes fiscales et sociales513 540 €354 097 €
Autres dettes1 184 €140 903 €
Produits constatés d'avance200 000 €168 313 €
TOTAL Dettes1 390 233 €1 509 281 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif5 750 914 €5 595 539 €
Code EG1 248 730 €1 291 739 €

Compte de résultat

Poste20162015
Chiffre d'affaires net5 377 997 €4 708 961 €
Production stockée10 395 €11 096 €
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges71 814 €54 812 €
TOTAL Produits d'exploitation5 460 207 €4 774 869 €
Achats de matières premières et autres approvisionnements1 545 097 €1 183 380 €
Variation de stock (matières premières)−145 069 €−87 016 €
Autres achats et charges externes1 176 939 €935 746 €
Impôts, taxes et versements assimilés77 430 €68 644 €
Salaires et traitements1 420 630 €1 329 220 €
Charges sociales674 326 €647 433 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations179 713 €173 717 €
Dotations aux provisions sur actif circulant2 518 €2 302 €
Autres charges-9 359 €
TOTAL Charges d'exploitation4 931 583 €4 262 784 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION528 623 €512 085 €
Produits financiers de participations6 855 €6 994 €
Produits des autres valeurs mobilières et créances12 €13 €
Autres intérêts et produits assimilés2 230 €3 167 €
TOTAL Produits financiers9 097 €10 173 €
Intérêts et charges assimilées3 833 €5 833 €
TOTAL Charges financières3 833 €5 833 €
RÉSULTAT FINANCIER5 264 €4 340 €
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS533 888 €516 425 €
Produits exceptionnels sur opérations de gestion16 €15 159 €
Produits exceptionnels sur opérations en capital352 €25 593 €
Reprises sur provisions et transferts de charges20 906 €18 670 €
TOTAL Produits exceptionnels21 273 €59 422 €
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion134 €102 €
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions11 963 €8 674 €
TOTAL Charges exceptionnelles12 097 €8 775 €
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL9 177 €50 646 €
Impôts sur les bénéfices149 959 €162 647 €
TOTAL DES PRODUITS5 490 577 €4 844 464 €
TOTAL DES CHARGES5 097 472 €4 440 039 €
BÉNÉFICE OU PERTE393 105 €404 425 €

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux que publie la direction générale des Entreprises, calculés à partir de ces comptes.

Dirigeants et représentants de CHARPENTE - MENUISERIE PASCAL MOSSAZ

I

IN EXTENSO MONT-BLANC

Commissaire aux comptes titulaire

En poste depuis janvier 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 janvier 2018

H

HOLDING MOSSAZ

Président de SAS

Anciens dirigeants (1)

TC

Thierry nom d'usage : CROUTE Thierry devient commissaire aux comptes suppléant COFFY.. CROUTE

Cabinet AVVENS SOGEC VEILLEROT devient commissaire aux comptes titulaire représenté(e) par COFFY Brigitte nom d'usage · de mars 2009 à janvier 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de CHARPENTE - MENUISERIE PASCAL MOSSAZ

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74700 SALLANCHESSiègeActif

    412 690 448 00011 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 4332A

Documents juridiques de CHARPENTE - MENUISERIE PASCAL MOSSAZ

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 octobre 2020

  • Acte

Dépôt du 01 décembre 2017

  • Acte

Dépôt du 06 novembre 2017

  • Acte

Dépôt du 12 octobre 2017

  • Acte

Dépôt du 05 juin 2015

  • Acte

Dépôt du 16 février 2009

  • Acte

Dépôt du 12 août 2002

  • Acte

Dépôt du 08 juillet 1997

  • Acte

Comptes annuels de CHARPENTE - MENUISERIE PASCAL MOSSAZ

CHARPENTE - MENUISERIE PASCAL MOSSAZ a déposé les comptes annuels de 9 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2025

Confidentiel

Bilan complet

20 août 2026

Comptes annuels 2024

Confidentiel

Bilan complet

16 septembre 2025

Comptes annuels 2023

Confidentiel

Bilan complet

26 septembre 2024

Comptes annuels 2021

Confidentiel

Bilan complet

28 juillet 2022

Comptes annuels 2020

Confidentiel

Bilan complet

09 novembre 2021

Comptes annuels 2019

Confidentiel

Bilan complet

08 octobre 2020

Comptes annuels 2018

Confidentiel

Bilan complet

05 mars 2020

Comptes annuels 2017

Bilan complet

26 juillet 2018

Comptes annuels 2016

Bilan complet

01 août 2017

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de CHARPENTE - MENUISERIE PASCAL MOSSAZ

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARPENTE - MENUISERIE PASCAL MOSSAZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CHARPENTE - MENUISERIE PASCAL MOSSAZ n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHARPENTE - MENUISERIE PASCAL MOSSAZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHARPENTE - MENUISERIE PASCAL MOSSAZ

24 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    CROUTE Thierry nom d'usage : CROUTE n'est plus commissaire aux comptes suppléant

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Société à responsabilité limitée HOLDING MOSSAZ devient président. MOSSAZ Pascal nom d'usage : MOSSAZ n'est plus gérant. Modification de la désignation d'un dirigeant : commissaire aux comptes titulaire IN EXTENSO MONT-BLANC SA à conseil d'administration

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  16. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  1. création

    Date d'effet : 08 juillet 1997

Questions fréquentes sur CHARPENTE - MENUISERIE PASCAL MOSSAZ

Quel est le numéro SIREN de CHARPENTE - MENUISERIE PASCAL MOSSAZ ?

Le numéro SIREN de CHARPENTE - MENUISERIE PASCAL MOSSAZ est 412 690 448. Le SIRET de son siège social est 412 690 448 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22412690448.

Qui dirige CHARPENTE - MENUISERIE PASCAL MOSSAZ ?

CHARPENTE - MENUISERIE PASCAL MOSSAZ est dirigée par HOLDING MOSSAZ, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Quel est le chiffre d'affaires de CHARPENTE - MENUISERIE PASCAL MOSSAZ ?

CHARPENTE - MENUISERIE PASCAL MOSSAZ a déclaré un chiffre d'affaires de 6,0 M€ sur l'exercice 2017, clos le 31 décembre 2017. Le résultat net de l'exercice est de 421 k€.

Où se situe le siège social de CHARPENTE - MENUISERIE PASCAL MOSSAZ ?

Le siège social de CHARPENTE - MENUISERIE PASCAL MOSSAZ est situé 1012 rue du General de Gaulle, 74700 Sallanches.

CHARPENTE - MENUISERIE PASCAL MOSSAZ est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARPENTE - MENUISERIE PASCAL MOSSAZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juillet 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARPENTE - MENUISERIE PASCAL MOSSAZ est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARPENTE - MENUISERIE PASCAL MOSSAZ.