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CHARPENTIER ARCHITECTES

Active
Siren531 957 504549914000 CAENCréée le 28 avril 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions15 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

CHARPENTIER ARCHITECTES est une 5499, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 avril 2011, identifiée par le SIREN 531 957 504. Le siège social de l'entreprise se trouve 69 rue Bicoquet, 14000 Caen. L'entreprise déclare le code NAF 7111Z comme activité principale. La direction est assurée par NICOLAS CHARPENTIER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de CHARPENTIER ARCHITECTES

Dénomination
CHARPENTIER ARCHITECTES
SIREN
531 957 504
SIRET (siège)
531 957 504 00016
N° TVA intracommunautaire
FR06531957504Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 531 957 504
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
Forme juridique
5499
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
28 avril 2011
Siège social
69 RUE BICOQUET, 14000, CAEN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHARPENTIER ARCHITECTES

Exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste, en particulier la fonction de maître d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace

Finances de CHARPENTIER ARCHITECTES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARPENTIER ARCHITECTES

NC

NICOLAS CHARPENTIER

Gérant

Depuis la création (28 avril 2011) · 15 ans

Établissements de CHARPENTIER ARCHITECTES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14000 CAENSiègeActif

    531 957 504 00016 · ouvert le 13 avril 2011 · NAF 7111Z

Documents juridiques de CHARPENTIER ARCHITECTES

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 28 avril 2011

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de CHARPENTIER ARCHITECTES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARPENTIER ARCHITECTES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARPENTIER ARCHITECTES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARPENTIER ARCHITECTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

15 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHARPENTIER ARCHITECTES. Elles s'échelonnent de 2019 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHARPENTIER ARCHITECTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARPENTIER ARCHITECTES

14 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de caen

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de caen

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de caen

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de caen

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de caen

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de caen

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de caen

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de caen

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de caen

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

  14. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-04-28 · Début d'activité : 2011-04-13

  1. création

    Date d'effet : 28 avril 2011

Marchés publics de CHARPENTIER ARCHITECTES

2 marchés publics ont été notifiés à CHARPENTIER ARCHITECTES et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2023 à 2025. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 140 k€.

  • Mission de maitrise d oeuvre pour les travaux de construction de deux fois deux maisons mitoyennes dans le Lotissement La Plaine a Le Mesnil-Patry - rue des Rosiers 14740 Thue-et-Mue.

    COMMUNE DE THUE ET MUE (MAIRIE) · notifié le 08 décembre 2025 · Procédure adaptée · 2 ans · 9 offres reçues

    60,2 k€Services

  • Choix d’un maître d’oeuvre sur compétences, références et moyens

    COMMUNE DE MOUEN (MAIRIE) · notifié le 21 juillet 2023 · Procédure adaptée · 10 mois · 9 offres reçues

    79,9 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur CHARPENTIER ARCHITECTES

Quel est le numéro SIREN de CHARPENTIER ARCHITECTES ?

Le numéro SIREN de CHARPENTIER ARCHITECTES est 531 957 504. Le SIRET de son siège social est 531 957 504 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06531957504.

Qui dirige CHARPENTIER ARCHITECTES ?

CHARPENTIER ARCHITECTES est dirigée par NICOLAS CHARPENTIER, gérant.

Où se situe le siège social de CHARPENTIER ARCHITECTES ?

Le siège social de CHARPENTIER ARCHITECTES est situé 69 rue Bicoquet, 14000 Caen.

CHARPENTIER ARCHITECTES est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARPENTIER ARCHITECTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 avril 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARPENTIER ARCHITECTES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARPENTIER ARCHITECTES.

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