CHARPENTIER SEBASTIEN
Active6209Z · Autres activités informatiques
Enregistré sous le numéro SIREN 530 109 446, CHARPENTIER SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 14 février 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 222 rue des Saules, 76750 Morgny-la-Pommeraye. CHARPENTIER SEBASTIEN relève du secteur autres activités informatiques (code NAF 6209Z).
Fiche d'identité de CHARPENTIER SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- CHARPENTIER SEBASTIEN
- SIREN
- 530 109 446
- SIRET (siège)
- 530 109 446 00050
- N° TVA intracommunautaire
- FR61530109446Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 530 109 446
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6209Z - Autres activités informatiques
- Date de création
- 14 février 2011
- Siège social
- 222 RUE DES SAULES, 76750, MORGNY-LA-POMMERAYE
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Objet social de CHARPENTIER SEBASTIEN
Autres activités informatiques
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Établissements de CHARPENTIER SEBASTIEN
INSEE5 établissements, dont 1 en activité.
- 76750 MORGNY-LA-POMMERAYESiègeActif
530 109 446 00050 · ouvert le 18 juin 2022 · NAF 6209Z
- 76470 LE TREPORTFermé
530 109 446 00019 · ouvert le 14 février 2011 · NAF 6209Z
- 76390 LE CAULE-SAINTE-BEUVEFermé
530 109 446 00027 · ouvert le 01 décembre 2011 · NAF 6209Z
- 76270 NEUFCHATEL-EN-BRAYFermé
530 109 446 00035 · ouvert le 19 juillet 2014 · NAF 6209Z
- 76230 BOIS-GUILLAUMEFermé
530 109 446 00043 · ouvert le 03 octobre 2018 · NAF 6209Z
Conformité de CHARPENTIER SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARPENTIER SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHARPENTIER SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHARPENTIER SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 février 2011
Questions fréquentes sur CHARPENTIER SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de CHARPENTIER SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de CHARPENTIER SEBASTIEN est 530 109 446. Le SIRET de son siège social est 530 109 446 00050. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61530109446.
Où se situe le siège social de CHARPENTIER SEBASTIEN ?
Le siège social de CHARPENTIER SEBASTIEN est situé 222 rue des Saules, 76750 Morgny-la-Pommeraye.
CHARPENTIER SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, CHARPENTIER SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 février 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHARPENTIER SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARPENTIER SEBASTIEN.
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